Lorsque la formation est conduite sur avion multipilote où deux pilotes sont formés ensemble sans simulateur de vol, un minimum de huit heures de vol en tant que PF est nécessaire.

Article Annexe VI

—

X K X L c N a, b a, b a, b a X S X X X X X X X X X X X : Stockage en commun autorisé (a) : Des objets différents appartenant à la division 1.6, groupe de compatibilité N, ne peuvent être stockées ensemble

Article Annexe

—

bail à construction 110-116, rue de Billancourt, Boulogne-Billancourt (92) Section AM n° 247 pour partie 300 000 124 Terrain ANTONY, immeuble Logis-Transports en bail à construction 117-121, avenue Aristide-Briand, Antony (92) Lot n° 100 d'un ensemble

Article D113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

Toute diffusion au public s'accompagne d'une mention indiquant que s'agissant de données statistiques, leur précision et leur fiabilité ne peut être garantie, en particulier pour les petits ensembles, y compris pour les meilleurs indices de qualité.

Article Annexe I

—

EXIGENCES ESSENTIELLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX COMPTEURS D'EAU, COMPTEURS DE GAZ ET DISPOSITIFS DE CONVERSION ASSOCIÉS, COMPTEURS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ACTIVE, COMPTEURS D'ÉNERGIE THERMIQUE, ENSEMBLES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE

Article Annexe IV

—

A partir d'un ensemble de documents décrivant les produits à réaliser (forme, dimensions, constitution, contexte, etc..) et une situation de maintenance, ainsi que les conditions de réalisation (contraintes techniques, machines et outillages disponibles

Article Annexe I-4 (art. R122-6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

les sièges sont répartis entre les représentants du groupement sportif, ceux des collectivités territoriales et ceux des autres actionnaires de telle sorte que les représentants du groupement sportif et des collectivités territoriales détiennent ensemble

Article Annexe Ia

—

Qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en quatre domaines d'activités : ACTIVITÉ 1 Réalisation

Article Annexe I

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Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe Ia

—

. - Les pistes de résolution sont pertinentes, synergiques et leur impact est exposé. 5) Autonomie : Partielle Lexique Activité : ensemble de tâches élémentaires et complémentaires nécessaires à l'accomplissement d'une ou plusieurs fonctions.

Article Annexe

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S'inspirant du texte relatif au socle commun, les compétences attendues représentent un ensemble structuré d'éléments : des connaissances, des capacités et des attitudes permettant à l'élève de se montrer efficace dans un champ d'activité donné et de

Article Annexe 1

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Mobilisant un ensemble de connaissances disponibles, l'ECJS doit satisfaire la demande exprimée par les lycéens lors de la consultation de 1998 sur les savoirs, de pouvoir s'exprimer et débattre à propos de questions de société.

Article Annexe

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qu'elles peuvent être reçues en l'état ; ― le rejet est la décision prise par le pouvoir adjudicateur qui estime que les prestations ne peuvent être reçues, même après ajournement ou avec réfaction ; ― le logiciel est une œuvre constituée d'un ensemble

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Ensembles de machines.

Article Annexe Ia

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Référentiels du diplôme Référentiel des activités professionnelles Préambule : Le diplôme du BEP Électrotechnique - Énergie - Équipements communicants (ELEEC) valide un ensemble de connaissances et de compétences générales et professionnelles de niveau

Article 230-1.03

—

Les "conditions normales d'exploitation et d'habitabilité" sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines, les services, les moyens destinés à assurer la propulsion principale et auxiliaire, l'appareil à gouverner et le

Article 71

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Ces dernières respectent les dispositions ci-après : Définitions Plate-forme de raffinage : ensemble des installations de raffinage et installations annexes (installations de combustion, craqueur catalytique, unités de récupération de soufre ...) exploitées

Article Annexe IIIa

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dans le domaine de la communication avec tous les services ; - de prendre conscience de l'importance de la compétence de tous les acteurs et des services de l'entreprise. 1.2 Modalités d'intervention des professeurs L'équipe pédagogique, dans son ensemble

Article cahier des charges

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Spécificité de l'aire géographique L'aire géographique du fromage Mâconnais s'étend sur un ensemble de chaînons calcaires situés entre 200 et 600 mètres d'altitude qui bénéficient : 6.1.2.

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