ses demandes à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'indemnité de préavis, l'arrêt retient que le fait que la convocation à l'entretien préalable ait été expédiée

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er décembre 1989, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de GRENOBLE sous la prévention de corruption

Sur la demande de mise hors de cause du SIE de Saint-Antoine : 2.

P & M DEVELOPPEMENT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Décembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 6 No Section : No RG : 05/08646 Expéditions

Vilbon, Dolne, Paul, Antoine et B ainsi qu'à tous occupants sans droit ni titre d'arrêter sans délai les travaux entrepris, puis de libérer la parcelle.

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à l'association Nos Amis les Animaux 85480 et à la société Solution Antoine Beaufour.

[G] et la société CCM Saint-Antoine.

X..., - dire que le licenciement de Monsieur Antoine X... est dépourvu de tout caractère abusif, - condamner Monsieur Antoine X... à lui payer la somme de 2.500 € sur le fondement des dispositions

M. et Mme B sont propriétaires de leur appartement situé au n° 8 rue Antoine Gautier à Nice.

MICHELET Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Octobre 2024 par le Président du TJ de [Localité 3] N° RG : 24/01075 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/03645 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X6RK Notifiée le : Expédition à : Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS d'exploitation de la charcuterie Antoine est rejetée.

Antoine, - B... Marc, - D...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/12550 N° Portalis 352J-W-B7H-C23CO N° MINUTE : Assignation du : 03 Octobre

Article 3 : L'État versera à Me Antoine une somme de 1 000 (mille) euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Antoine renonce

Antoine Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie Z..., demeurant ..., 4 / de M.

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 25/00589 N° Portalis DBYC-W-B7J-LWGF 30B c par le RPVA le à Me Antoine CHEVALIER, Me Mathieu DEBROISE - copie dossier Expédition et copie

Par un arrêté du 22 février 2023, le maire de la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle a refusé de reconnaître l’imputabilité au service de sa pathologie.