Alain, contre l'arrêt n 94-03664 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 janvier 1995, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 4 avril 1995 qui, pour infraction à la législation sur les chèques, l'a condamné à 8 jours d'emprisonnement avec sursis ;

Le 30 septembre 2003, la société CHEVALLIER a affrété la SARL ROUTE & T.P. qui a pris en charge les marchandises entreposées.

Ricour, conseiller, Mme A..., avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Alain Georges Max X... C/ M. Gérard Y...

A défaut d'avoir demandé cette autorisation, l'appel de la SCI Eliot Allain est irrecevable.

Alain Y... et à son fils M.

Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 30 septembre 1994 qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 900 francs d'amende et a prononcé sur

Y... était assuré auprès des assurances mutuelles agricoles (AMA) de l'Ile-de-France pour un cheval de course dont il avait confié l'entraînement à M.

DE L'HOMME ET DU CITOYEN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui dans la procédure suivie, après relaxe du prévenu, contre Alain

Alain X..., professeur de langues, demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu, le 12 juin 1986, par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la société anonyme HIPCOVER

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Alain X... pour homicide involontaire, a, après relaxe

c/ Monsieur Alain Z...

sans rechercher, comme l'y invitait Mme Y... dans ses conclusions (signifiées le 13 mai 2008, p. 26), si le point de savoir si les oeuvres litigieuses avaient fait l'objet d'un don manuel d'Arman à Alain

C/ Alain Z...

Allain X..., demeurant ...

Alain Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.