CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

304 résultats pour « Alain MIGNOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4d

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2017, Madame Nathalie LAUER, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain

Source officielle

Page 8 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162f6fcb807dfe813d297af

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

Monsieur [R] [D] demeurant [Adresse 4], représentés par Maître Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0718, assistés de Maître Jean-Baptiste BOURGEOIS de la SELARL BOURGEOIS REZAC MIGNON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35ba942a604f5e93866

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Madame [E] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 INTIMEE Société SVP [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Karine MIGNON-LOUVET

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742414b

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 23 février 2005, qui a condamné le premier, pour présentation et publication de comptes annuels infidèles, distribution

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a21ea24cdc6046d472f4db0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MINUTE : 26/57 AFFAIRE RG N°25/00034 - N° Portalis DBZE-W-B7J-JVO6 S.A. BANQUE CIC EST / S.C.I.

Source officielle
CC

soc

6137236ccd580146774098ea

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

épreuves sportives auxquelles se sont livrés les 100 salariés présents ne nécessitaient pas la mise en place d'un dispositif d'assistance et de sécurité et que l'éloignement de la station et les 40 minutes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd1a

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

- Y..., avocat au barreau de ROCHEFORT SUR MER, entendu en sa plaidoirie, INTIMEES : Madame Michelle X... divorcée DE Z... ... 17300 ROCHEFORT SUR MER représentée par la SCP TAPON-MICHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

née le 25 Mars 1953 à CHAMPAGNE (17) demeurant ... 17120 CHENAC ST SEURIN D UZET représentés par la SCP MUSEREAU-MAZAUDON, avoués à la Cour, assistés de Maître Alain B..., substitué par Maître

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274fc

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Holding SA représentée par Alain G...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276c3

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Holding SA représentée par Alain E...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f749edcdc6046d47718c49

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

AINSI COMPOSE LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL A L'AUDIENCE DU 16/03/2026 ET AYANT PARTICIPE AU DELIBERE : PRESIDENT : Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Sylvie MARECHAL JUGE CONSULAIRE : Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9a52f1dc3af98b27921bc

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau de LYON, Me Joseph AGUERA, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Johanna MIGNOT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0607DEC001967610

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

Une ou deux fois, il lui aurait dit, à lui et à deux ou trois autres personnes, qu’il allait se suicider, mais aucune d’entre elles n’aurait pris ces propos au sérieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3c

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT , avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Olivier GEOFFROY , avocat au barreau de ROYAN.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc33

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

INTIME : Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] (91) [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

élit de fuitec/Philippe Z

613725e6cd58014677421664

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

dès lors qu'il ne pouvait prévoir qu'à cet endroit précis, un motocycliste qu'il n'avait pas vu puisque arrivant à près de 100 km/h (témoignage SOAVI) derrière un fourgon Renault arrêté depuis une minute

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Alain, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BASSE-TERRE, en date du 30 juin 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c76

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

la République pour contester le classement sans suite de l'affaire en raison du comportement de la victime puis à l'audience, Marc Z... affirme que le responsable du restaurant l'a fait attendre 45 minutes

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78e6cdc6046d477530fc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [H] Me Christophe WACQUET Me Alain GRAVIER Me Anissa ABDELLATIF M.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5c4ccdc6046d47e7edd5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

N° PCL : 2026J00785 SAS ATELIER B SABINE N° RG: 2026P00809 DEBITEUR SAS ATELIER B SABINE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 948 412 655 - 2023 B 551 Représentant légal : Sabine, Albine

Source officielle