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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100285
9 mars 2011
26 juin 2006, M. et Mme X... ont assigné M. et Mme Y... devant un juge aux affaires familiales aux fins d'obtenir un temps de résidence sur leurs petits enfants, Victoire, née le 6 février 2004 et Alexandre
Cour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92396
6 mai 2015
soutiennent que l'acte de partage du 22 novembre 1983 avait attribué les parcelles, par branches, c'est-à-dire pour chacun des enfants de feu Paul X..., soit Pierre (2 enfants), Paul (2 enfants), Alexandre
Pôle 1 - Chambre 11
65434b420147228318b914dc
30 octobre 2023
Xsd [S] [J] connu sous divers alias né le 05 juin 1996 à [Localité 1], de nationalité égyptienne se disant à l'audience [F] [C], se disant né à Alexandrie RETENU au centre de rétention : [Localité
ECLI:FR:CCASS:2014:C101528
18 décembre 2014
X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.
Deuxième Chambre
65d3af76c9d5768f5969f533
8 janvier 2024
née le 3 janvier 1947 à [Localité 5] de nationalité Suisse, gestionnaire de fortune, représentée par Maître Katia DEBAY de la SELARL DEBAY, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Alexandre
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0918JUD006952810
18 septembre 2018
Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA et Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Jugements de sanctions rendus par mise à disposition au greffe
69c808f8cdc6046d474db58f
16 octobre 2025
cité à comparaître, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Monsieur François JOLIEZ Juges : Monsieur Nicolas GEISLER, Monsieur Pascal MATYJA, Greffier : Maître Pierre-Alexandre
Chambre 6/Section 5
6866c567d33109fd079a9b15
2 juillet 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/07457 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMKM Madame [Y] [H] Représentant : Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314
7 mars 2018
Alexandre X..., domicilié chez M.
cr
61372576cd5801467741df35
26 juillet 1994
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 9 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol aggravé, vol, destruction volontaire de
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460133.20230726
26 juillet 2023
A l'inverse, de telles données étaient connues pour les vaccins à acide ribonucléique (ARN) messager.
Première Présidence
67f750b26527a11effc4b6c3
8 avril 2025
/ Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] PROCUREUR GENERAL [G] [W] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14H30, par Nous, Alexandre
ECLI:FR:CCASS:2012:C101121
17 octobre 2012
Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.
3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
APPELANT Monsieur [G] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [R] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
Alexandre A...
Juge Libertés Détention
69d04719cdc6046d4709dd23
3 avril 2026
PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Alexandra
PROCEDURE COLLECTIVE
69ab9ff1cdc6046d47caf207
21 janvier 2026
[K] [B], en personne Assisté de Me Alexandre VACQUIE, Avocat Intervenants : - Me [E] [R], mandataire judiciaire - Mme [D] [U], Chargée de mission, SELARL FHBX, représentée par Me [Y] [T], administrateur
Pôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.
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