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5 193 résultats pour « Alexandre DE VITA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200991

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

BELLAN-VILA Copies certifiées conformes délivrées à : Magali X...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499490.20250819

Admin. suprême

19 août 2025

19 août 2025

visa sollicité, ainsi que la décision consulaire et, d'autre part, d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer de faire délivrer le visa dans un délai de huit jours à compter de la notification

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43409

Cassation

30 octobre 1985

30 octobre 1985

VEUVE Y..., REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A ANNULE POUR CAPTATION D'HERITAGE LES TESTAMENTS OLOGRAPHES REDIGES PAR SA SOEUR ALEXANDRINE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90690

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

RG N : 12/ 00603 AFFAIRE : Alexandre X..., Mathieu Y... C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4874cdc6046d472e8394

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Monsieur le greffier de ce tribunal a régulièrement convoqué la société Sté VITE FAIT BIEN FAIT à comparaître devant le tribunal de céans pour l'audience du 12/01/2026 à 09:30, et ce, pour être entendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa51

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

RG N : 11/01325 AFFAIRE : Mme Alexandra X... C/ M. Jean-Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e383

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbbe

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[B] [F], représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES C/ M.

Source officielle
CA

3ème chambre

686df881bdbdd86396f3903b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[G] [N] aux entiers dépens de l'instance, -admis Me Alexandre Duch au bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, -débouté les parties du surplus de leurs demandes tant à

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669abc0b30bd4f0c3f6cf828

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

780 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/00606 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNFP ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires “VILLA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f42

Appel

24 février 2016

24 février 2016

né le 29 Mars 1940 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f6033cf481c39a3244

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [I] [B] épouse [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Léa AZAÏS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a17d732cdc6046d47317886

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[V] [B] Représentant : Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Q] Représentant : Me François Xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

20e chambre

63bfb3a15e2fbe7c90043ac9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DBV3-V-B7E-T5WL ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : Madame [W] [Z] Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND Maître Franck MICHEL Me Alexandre

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564276c5d9057df80342

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 17/04045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET Me Alexandre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01251_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

A est entré en France avec un visa long séjour " étudiant " en octobre 2017 puis a obtenu un titre de séjour " étudiant " jusqu'en octobre 2020, ce visa et ce titre ne lui donnaient pas vocation à résider

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201785

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.

Source officielle