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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100435
15 avril 2015
X..., sa veuve Andrée Y... X... et ses deux fils, MM. Philippe-André et Joseph Y... X..., ont, le 3 avril 1995, assigné en référé les consorts Z..., ayants droit de Louise Y...
5 SS
CETAT:CETATEXT000008011785
11 février 1998
André X..., demeurant ..., Les Accates (13011) à Marseille ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lyon, le 21 juillet 1995 et tendant à ce que l'Assistance publique de Marseille
Cour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866d9
14 janvier 2003
DU 14 janvier 2003 ------------------------- CL/KL André X...
6253c8f0bd3db21cbdd86c17
16 décembre 2003
. [**][**] APPELANTE : Madame Agnès X... épouse Y... née le 03 Janvier 1967 à FOUGERES (35300) 11, Rue Amiral Charner 22370 PLENEUF VAL ANDRE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée
6253cbd2bd3db21cbdd8e641
22 septembre 2011
André Y... en liquidation partage des successions de leurs parents.
Référés civils
69693d7acdc6046d47705faf
13 janvier 2026
DURAN FRERES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE de la SELARL FORTENSIS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Société LA BROCHETIERE,
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300914_20250213
13 février 2025
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdb719030078b4ff6ea7dfd
8 mars 2019
La SARL SMG ANDRE TURTSCHI a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 21 avril 2017.
édit Lyonnais recevable et bien fondée en son action dirigéec/Monsieur André X
6253cd98bd3db21cbdd93ccf
21 juillet 2017
Monsieur André X... ...
Reconduites à la frontière
DTA_2400642_20240315
15 mars 2024
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me André, représentant M.
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
-Monsieur André Y...
cr
édure suiviec/M. M
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531
17 septembre 2019
N° W 18-85.306 F-D N° 1531 SM12 17 SEPTEMBRE 2019 REJET Mme DURIN-KARSENTY, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _______________
6079a8539ba5988459c4cb44
23 janvier 1997
chambre, en date du 6 juin 1995, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe : 1° d'Hervé X... et de Marie-Joëlle Y..., des chefs d'abus de confiance, de faux et usage de faux, 2° de Gilles et André
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
Andrée Y... veuve Z...rétorque que Jacques X...a vendu le 1er août 1997 ledit véhicule à son époux.
613720b0cd580146773ed8b7
23 février 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée DURAND, dont le siège est à Choisy le Roy (Val-de-Marne
6253cc3abd3db21cbdd8f8d0
19 juin 2012
D'autre part, durant cette même période, vous avez modifié pendant vos heures de travail un autre matériel appartenant à l'entreprise, en l'occurrence un portail.
6253cbeabd3db21cbdd8ea0c
12 décembre 2011
représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Elodie JUBAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 022735 du 18/ 11/
CETAT:CETATEXT000007750605
28 décembre 1988
André Y... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nice le 18 septembre 1984, présentée par M.
civ2
613721f1cd580146773f8ebc
17 mai 1993
André Paul Lezeau, président-directeur général de la société Cabinet André Lezeau, ès qualités de président de l'Association de défense des épargnants victimes de la Commission des opérations de Bourse
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2402057_20240531
31 mai 2024
les vacances scolaires dans les voies suivantes : rue Velasquez, rue Jean Memoz, boulevard des Couteaux, rue des Mazures, rue Amédée Prouvost, rue André Chenier, place de la république, rue Lavoisier,
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