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840 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ca

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

C/ Antoine Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANTIBES en date du 18 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 11-06-603.

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408d51

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Robert, Adrien Z..., 2 / Mme Colette, Marie-Louise Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035c

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Antoine Y... né le 10 Novembre 1935 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA M. Paul Y... né le 26 Avril 1938 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98800 NOUMEA M. Robert Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2105943_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Eric et Robert A, représentés par la société MB avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juillet 2021 par laquelle le préfet de l'Hérault a refusé de leur accorder le concours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d590

Appel

1 février 2011

1 février 2011

d'inscription au répertoire général : 09/ 24673 Décision déférée à la Cour : décision prise le 17 novembre 2009 par le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Ile-de-France APPELANTS Monsieur Robert

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b62d8f0b444605db3f5d49

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par acte d'huissier de justice du 31 janvier 2020, la SCI Melisa a fait assigner la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine et la Selarl Hartmann & Charlier en sa qualité de mandataire judiciaire, devant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201671_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034c189a8ab3dac9b38c89b

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé en date du 23 juin 1963, la société Saint Antoine De Béarn a consenti à la société Parisienne de Parking un bail commercial portant sur des locaux à

Source officielle
CC

civ1

61372665cd580146774253a6

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Rémy F..., demeurant à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), ..., 88/ M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Antoine Bachiller, 11°/ de M. Jean-Claude Bagel, 12°/ de Mlle Sylvie Barbarin, 13°/ de M. Patrice Bernard, 14°/ de M. Régis Bernard, 15°/ de M. Guy Bernon, 16°/ de M.

Source officielle
TJ

7ème JEX

671944651486831808a009c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DELEPLACE CHAUFFAGE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine ROBERT de la SELARL ROBERT & LOONIS, avocats au barreau de BETHUNE Statuant sur requête en erreur

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b62d8f0b444605db3f5d45

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par acte d'huissier de justice du 31 janvier 2020, la SCI Altundag a fait assigner la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine et la Selarl Hartmann & Charlier en sa qualité de mandataire judiciaire, devant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd7493399137208b98f5ff

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Robert X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

9e Chambre B

61632f5114ec5f96a7da093a

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [D] [U] a été engagée par la SA TRANSPORTS ROBERT, en qualité de conducteur de cars, selon contrat de travail à durée indéterminée intermittent scolaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3eb

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Antoine Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfb

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Robert Antoine Y...

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee5e

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Antoine G..., demeurant Les Résidences de France C3, ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407aab

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Antoine XR..., demeurant Nartusenia, Atalave, 64200 Biarritz, 52 / de Mme Jacqueline XS..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a22

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE De la vie commune de Laurent Y... et de Sandrine X... est issu Antonin, né le 12 mai 2008.

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff67a

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Antoine Z..., demeurant ..., 5°/ M. Charles A..., 6°/ Mme A..., demeurant ensemble ... Prud'hon, 95100 Argenteuil, 7°/ la société Cotonnière d'Argenteuil, dont le siège est ..., 8°/ M.

Source officielle

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