(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Transports Arnoux, dont le siège est

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 15 février 2016), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ. 21 mai 2014, pourvoi n° 12-35.083), que, suivant acte sous seing privé du 21 décembre 1988, Arnold

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20 ème chambre, en date du 16 novembre 2000, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les

Arnaud X... de la Selve, demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC des Yvelines, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 2001, où étaient présents

distincte, bien audelà des limites de la prescription" ; "et aux motifs adoptés qu'eu égard aux renseignements concordants fournis par le prévenu, soit les attestations écrites de Philippe X..., Arnould

Arnaud, - de X... Alain, civilement responsable, - Y...

AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01492 GREFFE N° 2022J00621 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE NATHALIE ET ARNAUD

Arnaud X... ; que ce dernier a demandé à un juge de l'exécution d'annuler cette saisie et les frais engendrés par elle et d'ordonner la mise à disposition immédiate de la totalité de la somme saisie ;

Ordonnance n° 2026/M Monsieur [Y] [V] représenté par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [K] [Z] représenté par Me Arnault

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, MM.

[W] [D], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Eric Arnaud-Oonincx, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Eric Arnaud-Oonincx, société civile professionnelle

La première chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 3 juin 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Duval-Arnould, conseillère

Arnold, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 mars 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement des Etats-Unis

Arnaud Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Hélène Y..., 4°/ de Mme Monique Y..., toutes deux, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

la société Editions Play Bac (société Play Bac), se prévalant de droits de propriété intellectuelle sur un modèle de fichiers questions-réponses, a poursuivi judiciairement la société unipersonnelle Arnaud

Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.

demeurant 23, avenue des 2 Ponts, 84000 Avignon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société SELARL Atelier Regestre Arnaud

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'une information a été ouverte des chefs, notamment, d'homicide involontaire et de mise en danger d'autrui, à la suite du décès de Laurence B... et d'Arnaud