le 02 avril 2026 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 5 N° RG : 25/06533 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21/05/2026 à : Me Asma

INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, B1055, et assistée de Me GUEDJ de CLYDE & CO, avocat, P429, substituant Me Rozenn LOPIN, avocat au barreau de PARIS Société L'OREAL TRAVEL RETAIL ASIA

ABDALLAH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 286 C/ Madame [B] [C] Madame [V] [C] Représentant : Me Alexandre SARGOLOGO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0639 - Représentant : Me Asma

#Asia, jonka on pannut vireille Anstar Oy.#Tuomion korjaaminen.#Asia C-630/16.

À compter de l'année 2013, l'ASMA, souhaitant augmenter sa capacité d'accueil, se rapproche de la fondation Vincent de Paul.

00467 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WJU7 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [Z] [P] [M] né le [Date naissance 6] 1989 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 11] Représentant : Me Asma

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 0203 Monsieur [E] [Y] Représentant : Me Alexandre kedia COULIBALY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 0203 C/ Monsieur [T] [H] Représentant : Maître Asma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Asea Brown Boveri (ABB), dont le siège est sis ..., zone industrielle

d'août 2013 (ancienneté au 1er février 2002) à novembre 2015, -Mme [O] [J], agent qualifié de service, d'août 2013 (ancienneté au 1er juillet 1998) à octobre 2015, - Mme [R] [U], agent de service (AS1A

MINIMAX - [Adresse 3] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 S.A.S.

le Tribunal de proximité de MONTREUIL le 16 Août 2023 Appelante : Madame [M] [R], représentée par Me Mehdi BERBAGUI, avocat au barreau de PARIS Intimées : Madame [D] [X], représentée par Me Asma

Vu la requête, enregistrée le 11 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Asma Y..., demeurant bloc 08 n°60 cité prince X...

foyer dont elle assurait la direction pour le compte de l'association ; "aux motifs adoptés que les faits dont Françoise Y... est déclarée coupable portent atteinte à l'image et la réputation de l'AASSA

V-B7I-W4HJ dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame [M] [L] [S] [V] [C] [D] épouse [H] née le 13 Octobre 1959 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Asma

La société Marine Harvest Kritsen fait partie de la VAP Europe 'Value added product' qui regroupe les secteurs du 'frais', de 'l'élaboré frais' et du fumé' au sein du groupe Marine Harvest ASA.

Saint Cyr, demeurant haras de l'Hospital à Montagne (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société ASM Diffusion, société

X... a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie une demande d'entente préalable pour un traitement d'orthopédie dento-faciale concernant sa fille Asmaa née le 22 février 1985 ; que la Caisse a

pêche et des affaires rurales en date du 12 mai 2004, relative aux stages et activités proposés par l'association d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du ministère de l'agriculture (ASMA