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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d0
22 octobre 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, présidente, Madame Laure TOUTENU, conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, conseillère
Référés
697bd4c2cdc6046d472c48be
6 janvier 2026
...], faisant fonction de Greffière, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [R] [H], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Aurélie
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58c
18 mai 2022
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
Chambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbbd
5 mai 2022
sa mise à disposition au greffe le 05 mai 2022; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
Pôle 5 - Chambre 1
6163e9c72e03570bfc8b3f0e
10 mars 2010
- signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président et par Mademoiselle Aurélie GESLIN, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** Vu l'appel
3ème Chambre
DTA_2300593_20251217
17 décembre 2025
En troisième lieu, si le rapport de l’ARS ne contient pas la photographie des résultats du bâtonnet de test de la présence de plomb dans le logement en cause, il ressort des termes mêmes de ce rapport,
Chambre civile 1-3
68f1cd7c2f77035fb0bf7e76
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 17/06790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT de l'AARPI ABC ASSOCIES
Chambre référés
66197ea11b7735881a7c3beb
12 avril 2024
Le 23 décembre 2022, les époux [G] ont constaté que le plafond du camping-car était humide, sans écoulement, avec de nombreuses auréoles.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110825
17 novembre 2021
éprouvait une réelle affection pour elle et pour les membres de sa famille qui l'avaient reçu au Vietnam, et en particulier pour ses filles ; - que le rapport pouvant exister entre l'installation d'un autel
Chambre de la Proximité
63d4cd3092a57405de331897
26 janvier 2023
DAVIS 27 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'EURE INTIME : Monsieur [J] [Z] né le 27 Mai 1956 à [
ECLI:FR:CCASS:2017:C110519
12 juillet 2017
sa vie passée en métropole, la possession d'état n'impliquant pas forcément une communauté de vie ; Elle sollicite subsidiairement que soit ordonnée une expertise biologique et plus précisément un test
686c1399dd7001754d61c8c9
7 juillet 2025
RE F E R E N° Du 07 Juillet 2025 N° RG 25/00036 N° Portalis DBYC-W-B7J-LLFW 50D c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, la SCP CABINET GOSSELIN, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Sébastien
1ère Chambre
6a0f7526cdc6046d477e5ece
21 mai 2026
nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémentine PUJOS, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Clémentine PUJOS - 319 Me Elisabeth RECOTILLET - 1005 Me Aurélie
Juge Libertés Détention
69d4228bcdc6046d4756ad98
5 avril 2026
ORDONNANCE DU 05 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie
68e43069681ed727f2a6443e
5 octobre 2025
ORDONNANCE DU 05 Octobre 2025 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Marianne ASSOUS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie
Pôle 6 - Chambre 10
69d89098cdc6046d47bb9e23
9 avril 2026
Jugement du 14 Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 22/00011 APPELANTE Madame [A] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01207_20220524
24 mai 2022
Espace canin, à la seule nécessité de prendre en compte plusieurs facteurs, dont la diagnose d'âge, l'état sanitaire des animaux, l'étude des documents les accompagnant et leur compatibilité avec les tests
Chambre des référés
6894eb165418c246fd6a4aba
2 juillet 2025
La barre de séparation située en bas du bac de douche, au niveau de la limite séparative avec la baignoire, est entièrement gondolée -des auréoles jaunâtres sont visibles.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2402153_20250422
22 avril 2025
prescription visant à supprimer toutes les tâches ; - les opérations réalisées en suivant lesdites prescriptions n'ont pas permis de parvenir à un résultat satisfaisant, les désordres comprenant des auréoles
17e chambre
63d22ac39b3c8605deec2198
25 janvier 2023
Votre réponse: - Pourquoi alors quelqu'un prend le temps de tester et de le mentionner dans son agenda si son test ne sert à rien' - La recette est une partie de vie indispensable d'un projet.
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