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243 résultats pour « Béatrice LAMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6585e2b0638cf45b25ce6b27

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

352J-W-B7H-C3EOB N°: 8-CB Assignation du : 02 et 08 novembre 2023 RESPONASBILITE MEDICALE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 Décembre 2023 par Béatrice

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87708

Appel

8 avril 2005

8 avril 2005

-Mandataire liquidateur de l'Association des MAISONS FAMILIALES DE MACLAS et ENVIRONS représenté par Maître BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Madame SANDRINE X... représentée par Maître

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CA

Chambre 1-1

69d74a13cdc6046d479cfd21

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

APPELANT Monsieur [B] [I] [Z] né le 07 Juin 1958 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et

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CA

Chambre 1-3

66878c9605d6f7f678d48e42

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-13001-2023-8865 du 29/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) tous deux représentés par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dc5de0ebe408daa1d33

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Eric KOY, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Corinne MOMMAS, avocat au barreau de BEZIERS D'UNE PART ET Monsieur [D] [R] [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Maud LAMBERT

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CA

Chambre 1-3

69d9e459cdc6046d47d9d436

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Signé par Béatrice MARS, conseillère pour la présidente empêchée et Christiane GAYE, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

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CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Luc YQ..., demeurant Résidence Beau Soleil, bâtiment a6, 13120 Gardanne, 14°/ de M. Edouard YJ..., demeurant ..., 15°/ de M. Serge YG..., demeurant ..., 16°/ de M.

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CA

5ème Chambre

5fdb7927cedcc0577a382e81

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

Représentée par Me Christian LAMBARD de la SCP tetaud lambard jami, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES

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CA

Chambre 1-2

6789fa5c0c7dc206c9eb7f95

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES Décision déférée à la Cour

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CA

4e Chambre A

60347bd3cb7f7369c4ca92df

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Z] épouse [V] [D] [Z] épouse [B] [F] [Z] [U] [Z] épouse [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] SARL GESTION BARBERIS Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Vincent LAMBERT

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CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c423

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° Portalis DBVB-V-B7C-BCI6M [Z] [C] C/ [N] [E] [V] [E] [L] [E] [M] [E] [D] [E] [B] [U] [Y] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT

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CA

Chambre 1-3

680c6dbefe1a38d696f20f5e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SURICATE Syndicat DU [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Romain CHERFILS Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Nino PARRAVICINI Décision

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

62849084498a54057d102f09

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Conseillère M.

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CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3e6

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les témoins, Michèle V , ex-épouse de l'accusé Paul-Xavier X , Paula V , épouse de l'accusé Gilbert Y , Antoine V , beau-frère

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CC

cr

èse d'un complot judiciaire de Cécile Zc/Jean-Paul X

61372638cd58014677423ddb

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

réellement mis en doute sa crédibilité, où dès le lendemain des faits, la victime était apparue très perturbée et traumatisée aux témoins rencontrés, sa mère, Jeanine Z..., l'infirmière A... et son beau-frère

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CA

Chambre 1-3

6438f1c5a942a604f5e93185

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANTE SARL SOREBAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 1] représentée par Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES

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CA

Chambre 1-3

600ffa4dac58af72049b12c8

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Adresse 5] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN/ WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e3a1fa67923f7882a4f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

avocat au barreau de LYON substitué par Me Camille BLANC, avocat au barreau de LYON Société GROUPAMA GAN VIE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey DE LAVERGNE DELAGE de la SELARL LAMBARD

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CC

cr

61372642cd580146774242cf

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

officielle, à défaut de contestation, à savoir qu'Alexis de B... aurait été victime de quelqu'un très lié à son entourage mais aussi très proche de la police, empoisonné, son cadavre aurait été retrouvé un beau

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CC

cr

613726aacd5801467742783c

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Y..., dirigeant salarié, un manquement à l'obligation de loyauté à laquelle il était tenu vis-à-vis de ses employeurs, ni d'imaginer qu'il aurait pu, au risque de sacrifier sa carrière pour les beaux yeux

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