Charles, Clovis A..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Résidence Badella, 2°) de Mme Z..., épouse A..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Résidence Badella, 3°) de Mme Marie X..., veuve de M.

tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, l'arrêté du 14 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Pierre-en-Faucigny a délivré à la société en nom collectif LNC Babel

l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-Saint-Denis, dont le siège est [...] , 2°/ au ministre chargé de la sécurité sociale, domicilié [...] , 3°/ à la société Balas

. - PRIME A LA BATELLERIE..* INCOMPETENCE DU MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS POUR LES INSTITUER.

de petite taille, disposant de moyens physiques très limités comparés à ceux d'un adulte en pleine possession de ses moyens pour qui le franchissement d'un tel mur surmonté de plusieurs rangées de barbelés

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 2010), que par sentence arbitrale du 22 décembre 1999, la société Carthago Films a été condamnée à verser à la société Babel

text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 37311/97 présentée par Gonçalo BACELAR

Par un mémoire en défense enregistré le 10 juin 2025, la commune de Martigny-les-Bains, représentée par Me Babel, conclut au non-lieu à statuer, la décision attaquée ayant été retirée.

Par un mémoire en défense enregistré le 10 juin 2025, la commune de Martigny-les-Bains, représentée par Me Babel, conclut au non-lieu à statuer, la décision attaquée ayant été retirée.

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 1), au profit de la société Babeau-Séguin, demeurant ..., défenderesse

On 30 March 2022 the applicants’ representative informed the Court that Margit Bábelné Dálnoki, Ferenc Barna, Lajos Honyák, István Kővári, Anna Méhészné Kis, Henrikné Morvay and András Valaska withdrew

de Chambre, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Philippe VERMES, Juges, Madame Samsha HAMITI commis greffier, 2025008025 - ENTRE - La Société FCCG [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maitre Anne BAZELA

A B, représenté par Me Babela, demande au tribunal : 1) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté en date du 11 mai 2023 par lequel le préfet de l'Eure a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a

société AMG-Féchoz dans le cadre du marché, de décrire l'état du centre des arts et de la culture de Pointe-à-Pitre et de déterminer les travaux restant à réaliser par la société AMG-Féchoz et la société BABEL

Après avoir visé le code de l’urbanisme, le plan local d’urbanisme intercommunal d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine approuvé le 12 décembre 2019 et dont il fait application, l’étude

FIDUCRE C/ [I] [B] Grosse délivrée le à Avocats : Me Jean-baptiste BORDAS la SELARL D’AVOCAT BABALI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

AMG -Féchoz dans le cadre du marché, de décrire l'état du centre des arts et de la culture de Pointe-à-Pitre et de déterminer les travaux restant à réaliser par la société AMG -Féchoz et la société BABEL

M'BAYE Babacar, demeurant ... Non appelante, citée, défaillante. II.