présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SELARL [O] [I] & ASSOCIES EN SA QUALITE D'ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE NAMMOS COTE D'AZUR [Adresse 1] comparant par Me [W] [Q] [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SASU PALM BEACH

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Palm Beach a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le maire de la commune de

A la date de la présente ordonnance la société Koko Beach n'a pas régularisé son pourvoi. Par suite, il n'est pas recevable et ne peut, dès lors, être admis.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SA L'Eden Beach Casino de son désistement. Article 2 : Les conclusions de M.

enregistrée le 29 novembre 2017, sous le n° 1705183, le préfet des Alpes-Maritimes défère au tribunal, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la société à responsabilité limitée Paloma Beach

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant Beach

[M] [N], dirigeant du Manoir Beach Resort. Par acte du 14 février 2023, la SNC 421 a fait délivrer à M.

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à la société Karacoli Beach, en application de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

The applicant’s fears were due to the fact that they had sat both on the trial bench and on other benches of the central military court which, in particular, had upheld on appeal the order charging him

C/ SCI PALM BEACH RIVIERA Bernard DE Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2024, Mme C B et la société par actions simplifiée Hôtel Lido Beach, représentés par Me Enam, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner

La société Gotta Beach demande la suspension de l’exécution de cette décision.

ON THE BEACH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline RICHARD, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

lequel le tribunal administratif de Nice a annulé l'arrêté du maire de Sanary-sur-Mer en date du 23 janvier 1990 rapportant l'arrêté du 9 août 1988 accordant à la société civile immobilière "le Palm Beach

Par un mémoire, enregistré au greffe le 19 janvier 2024, la société Paloma Beach et M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 21 octobre 1983, les sociétés Prince Carmin° et Prince Carmin° Beach ont solidairement souscrit auprès de la Compagnie française d'assurance pour le commerce

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SA L'Eden Beach Casino de son désistement.

ORDONNE : Article 1 : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d'annulation présentées par la société 369 ST Barth Beach Club.

La SARL Beach House ne justifie ni même n'allègue que ces formalités n'ont pas été effectuées en 2016.

O R D O N N E : Article 1 : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Papaya Beach.