concernant le secteur des escaliers préfabriqués en béton

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mmes N..., P..., V..., D..., U... et I... C... et de MM. O..., A... et B...

que Marc Y... a déclaré que depuis 18 ou 20 ans, il avait toujours vu une ouverture à cet endroit ; que Raymonde X..., qui habite l'impasse depuis 1975, indique qu'il y avait d'abord une barrière de béton

par la société Durox France et non conforme à celle commandée eût été constituée d'un ensemble indissociable composé de l'enduit et de son support, c'est-à-dire par le couple formé par les blocs de béton

Y... et de la société Fortin, de Me Parmentier, avocat de la société Baudoin, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Siporex béton-cellulaire français, les conclusions de M.

dont le siège social est à la Mothe Achard (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Siporex béton

X..., d'établir en quoi les différences de proportions de l'un des constituants, le ciment, entrant nécessairement dans tout béton, auraient été de nature à modifier les résultats revendiqués par la société

siège est ..., 94700 Maisons Alfort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Le Béton

Nait Y..., qui avait été embauché le 1er octobre 1982 par la société GTM Bâtiment et travaux publics en qualité de pompiste en béton pour la durée du chantier et plus précisément pour la durée des travaux

chemin d'exploitation et que l'impossibilité, pour le preneur, d'exploiter ladite parcelle était également due à l'obstruction de l'accès à la parcelle par le sud du fait de la présence de blocs de béton

après annulation partielle d'un précédent arrêt de la même cour d'appel du 26 mai 1993, a rejeté leur demande de restitution d'objets saisis et a ordonné la restitution de ces derniers à la société BEHAR

Berhal, la chambre de l'instruction a privé sa décision des conditions essentielles de son existence légale" ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 179, 186, 186-1, 186

relative à la saisine présentée par la société Béton albigeois (Sobéa) et concernant le marché du béton prêt à l'emploi du Tarn-Nord

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabinet Beghin et Groux, société à responsabilité limitée dont le siège social

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Abeille Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Béton Nord a cédé, selon

pour accéder aux canalisations générales, parties communes et gros ouvrage, l'absence de piquetage des couloirs des caves, parties communes, et le coulage des canalisations communes dans les dalles de béton

et Produit Béton du Maine, ainsi que MM.

assigné par acte du 9 janvier 2004, les sociétés BONNA et AXA CORPORATES SOLUTIONS ainsi que la compagnie ZURICH INTERNATIONAL FRANCE devant la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Béthune

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle ALAIN BÉNABENT , avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général Z... ; I - Sur