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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2200449_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Sous le n° 2200449, par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022 et 17 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Bocognano, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre
Source officielle3ème chambre
DTA_2002508_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 4 mai 2023 les consorts C, représentés par Me Bocognano, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler les décisions implicites du département
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e8
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Chez Madame Z... ... 20136 BOCOGNANO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2010, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100203_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A C, représenté par la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 18 novembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Baron a refusé de lui délivrer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200131_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 13 janvier, 9 février et 29 juin 2022 et 3 novembre 2023, M. et Mme A et E D, représentés par la SELARL Blanc, Tardivel, Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203087_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A F, représenté par Me Bocognano , demande au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304483_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
D..., représenté par la SELARL Blanc – Tardivel - Bocognano, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de Parignargues a refusé de retirer pour fraude son arrêté
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005415_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 octobre 2020, 15 février 2022 et 23 février 2022, la SAS Briqueterie Bouisset, représentée par Me Bocognano, doit être regardée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005416_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 octobre 2020, 8 février 2022 et 23 février 2022, la SAS Briqueterie Bouisset, représentée par Me Bocognano, doit être regardée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503194_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2025, M. et Mme C et B A, représentés par Me Bocognano, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303679_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023, Mme A C, représentée par la SELARL Blanc - Tardivel - Bocognano, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 août 2023
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203613_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2022, la société Weber et Despujols, représentée par Me Bocognano, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
L'actif comprend deux immeubles, l'un sur la commune d'Ajaccio de type F3 occupé par le débiteur, l'autre constitué d'une parcelle, sur la commune de Bocognano.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200425_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
H J, représentés par la SELARL Blanc - Tardivel - Bocognano, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 30 septembre 2021 par laquelle le conseil municipal de Villeneuve-lez-Avignon a prescrit
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104278_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 décembre 2021, 20 janvier, 12 avril, 29 juin 2022 et 3 novembre 2023, M. et Mme B et G F, représentés par la Selarl Blanc, Tardivel, Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300046_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 9 et 25 janvier 2023, la SCI Mala 13, représentée par la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano, demande au juge des
Source officielle2ème chambre section C
68709fcef0cfe7ae188fea6a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC-TARDIVEL-BOCOGNANO
Source officielle1ère Chambre Civile
6709932f06866c0645d790a6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à la SELARL BLANC-TARDIVEL-BOCOGNANO Me Christelle LEXTRAIT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 11 octobre
Source officielle7ème chambre
DTA_2110089_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 novembre 2021 et 7 février 2022, Mme A, représentée par la SELARL Blanc Tardivel Bocognano, doit être regardée comme demandant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01939_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, sous le n° 22MA01939, et des mémoires enregistrés le 27 octobre 2022 et le 6 mars 2023, l'EARL Domaine de Montmajour, représentée par Me Bocognano
Source officiellePage 8 sur 16