A... à l'aide de bouteilles d'alcool à brûler doivent être écartés, car fondés sur l'un ou l'autre de ces postulats non étayés, voire sur les deux, comme l'ont relevé très justement MM.

Boutros et entre MM. Boutros et X... ; que M. X... a été engagé à compter du 1er janvier 1988 par la société Fair Investment dont M.

restitution des cotisations résultant de cette disposition que son établissement de Tulle avait acquittées au titre des années 1985 et 1986 ; Attendu que, pour soumettre au paiement de la cotisation les bouteilles

donné de base légale à sa décision au regard des textes susvisés ; alors, en outre, que la société Château de la Rivière avait fait elle-même assigner exclusivement le distributeur et le vendeur des bouteilles

appellation communautaire " appellation d'origine protégée AOP " ; qu'aucune indication claire de cette origine ou de cette provenance ne figure sur l'étiquette principale figurant sur le devant de la bouteille

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DOKHANE, QUI AVAIT EMPRUNTE LA VOITURE AUTOMOBILE DE BOUTERAA, A ETE TUE DANS UNE COLLISION ENTRE CE VEHICULE ET DEUX CAMIONS APPARTENANT

qu'en présence des gendarmes, Bernard X... a accepté, après un entretien téléphonique avec son avocat, d'ouvrir lui-même le local, où les agents de l'Administration ont découvert de nombreuses bouteilles

(la société) de trois cent trente-six bouteilles de vin de Bourgogne de 2009 et versé un acompte de 2 500 euros ; que, le lendemain, M. X... et M.

reconnu que depuis le chargement des palettes à Beneden-Leeuwen il a suspecté que la situation n'était pas claire car lorsque les deux hollandais chargeaient sa remorque, il a entendu des bruits de bouteille

société Frabellux nonobstant la contestation soulevée de ce chef par cette dernière par le versement aux débats d'une lettre du 9 mai 1989 indiquant que le démonstrations sont faites avec les mêmes bouteilles

X..., employé d'une entreprise de nettoyage, a été blessé par l'éclat d'une bouteille qui avait été jetée dans le vide-ordures de l'immeuble de la SCI de la Butte de Beauregard (la SCI) où il travaillait

, de la SCE Domaine Pierre X... et de la SNC Pierre X... et Z... afin de rechercher et constater le délit de présomption d'importation en contrebande de marchandises contrefaites, en l'espèce des bouteilles

"en ce que l'arrêt confirmatif de la cour d'appel de Bordeaux a déclaré les prévenus coupables du délit de tromperie sur la nature et les qualités substantielles pour avoir commercialisé 3 300 bouteilles

février 1973 et régulièrement renouvelée, se composant d'un graphisme représentant un artichaut sur lequel est mentionné le nom "Cynar", et la société Cynar qui commercialise un apéritif dans des bouteilles

l'homme, 9-1 du Code civil, des articles préliminaire, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de soustraction frauduleuse de diverses bouteilles

véhicule sous l'empire d'un état alcoolique ; "aux motifs que "si Thierry X..., revenant sur ses déclarations initiales a soutenu devant la Cour qu'il avait en réalité bu avec deux peintres une bouteille

Code de procédure civile ; et alors, enfin, que le vendeur n'ayant pas rempli l'obligation qui lui incombait de fournir à l'acquéreur une machine positionneur Jumbo d'une cadence de 35 000 à 40 000 bouteilles

Y..., ès qualités, avait fait valoir qu'aucune précaution n'avait été prise après le premier incendie, "puisque les bouteilles de gaz et de formol étaient restées entreposées dans les locaux, ce qui a

de stockage de vêtements, aurait dû être déclarée en cours de contrat ; que, pour écarter le moyen de nullité de l'assureur, la cour d'appel a considéré qu'il n'était pas établi que la présence de bouteilles

Y... est l'auteur de dessins stylisés, apposés sur des bouteilles de vin, identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives