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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02733_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Procédure d’exécution devant la cour Par une ordonnance du 22 octobre 2025, le président de la cour, saisi le 23 mai 2025 par Me Collet de la SCP Collet, Rocquigny, Chantelot, Brodiez, Gourou, représentant
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6945f08d75782d5f06d866a2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AXA FRANCE IARD Grosse : le la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f7a
26 avril 2023
26 avril 2023
du prononcé ENTRE : La société H PUB SAS immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 538 364 837 00020 [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be058
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ASSURANCES AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur en responsabilité civile et décennale de la SAS LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS GELLET [Adresse 4] Représentée par la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02496_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03590_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00646_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00895_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00931_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00949_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les observations de Me Lévi-Cyferman, avocate de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82368cdc6046d47de1612
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Demanderesse comparant par Maître [I] [Y], SCP [Y] ET ASSOCIES, suppléant la SCP D'AVOCATS COLLET-DE ROCQUIGNY-CHANTELOT-BRODIEZ-GOURDOU & Associés, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : La Société
Source officielle1ère Chambre
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
LES GARNAUDES [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300745_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, la société SEG, représentée par la SCP Collet-de Rocquigny-Chantelot-Brodiez-Gourdou et Associés, demande au juge des référés,
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
Z5-W-B7J-KEUA du rôle général OPHIS DU PUY DE DOMEc/S.A
69d56f00cdc6046d47724a3c
7 avril 2026
7 avril 2026
BATIR C BIEN et autres GROSSES le - la SCP BASSET , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , la SELARL DMMJB AVOCATS , Me Sébastien RAHON , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6789786a428384b762e691a9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARAMIS GROSSES le - Me Bernard BOULLOUD , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , Me Hetty HOEDTS , la SELARL LX [Localité 18]-CLERMONT , Me
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a0e2183cdc6046d475c2fb7
19 mai 2026
19 mai 2026
GMF ASSURANCES [M] Me GROSSES le , Me Caroline HUSSAR - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN Copies électroniques : , Me Caroline HUSSAR
Source officielle1ère Chambre
67ef68c56b85edc07d3454c4
3 avril 2025
3 avril 2025
LOUIS GENESTE ET SES FILS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201962_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
C D et Mme B A, représentés par la SCP Collet-de Rocquigny-Chantelot-Brodiez-Gourdou et Associés, demandent au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300651_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
B A, représenté par la SCP Collet - Rocquigny - Chantelot - Brodiez - Gourdou et associés, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300861_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A C, représenté par la SCP Collet - de Rocquigny - Chantelot - Brodiez - Gourou et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 octobre 2022 par laquelle le maire de la commune de
Source officiellePage 8 sur 74
DOCTEUR FLORENT BRODIEZ
18/06/2026
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BRODIEZ, Matteo, Louis
02/02/2026
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PATRICE BUISSON - HELENE BRODIEZ AVOCATS
28/01/2026
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SELARL DOCTEUR PIERRE BRODIEZ
28/10/2025
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ANNE-CHARLOTTE ROY, EDOUARD BRODIEZ ET CLEMENT LEGOUT, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'OFFICES NOTARIAUX
12/10/2025
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