Bernard Q..., demeurant ... (Pas-de-Calais) 2°/ de M. Joël O..., demeurant ... (Pas-de-Calais), ci-devant et actuellement ... à Noyelles-sous-Lens (Pas-de-Calais), 3°/ de M.

Bernard, Patrice A..., demeurant ..., 9 / M. Louis, Cécile A..., demeurant Boissard près de l'Ecole Desvarieux, 97139 Abymes, 10 / C...

Philippe A..., demeurant ..., 2 / de Mme Cécile Z..., demeurant ..., 3 / de M. Julien Y..., demeurant ..., 4 / de M.

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Jean Marie X... ... 07000 PRIVAS ayant pour avocat Me Bernard

Emmanuel Bernard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mai 2025.

JUGEMENT : - Prononcé par mise à disposition au greffe - contradictoire et rendu en premier ressort. - Signé par Valérie BERNARD, Présidente et par Cécile JOUAULT, Greffiere.

Bernard Z..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le décret du Président de la République en date du 25 juillet 1986, portant nomination de magistrats en tant qu'il nomme M

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 23 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/00094 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTE : Madame Cécile

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Cécile KNOCKAERT, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Hugues X... ... 30900 NIMES ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Cécile JULLIEN-PALETIER, avocat au barreau de VALENCE Mme Béatrice X...épouse Z... ... 26000

Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire. JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 25 septembre 2015, M.

Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire. JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 10 novembre 2020, M.

rapport et devant Madame Cécile YOUL-PAILHES, conseillère.

S REVIMA APU HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION Cécile X... Didier Y...

Bernard X...

E, 13127 Vitrolles, 7 / Mme Marie-Cécile E..., demeurant ..., 8 / M. Bernard G..., demeurant ..., 9 / M. Claude H..., demeurant ..., 10 / M. Gérard I..., demeurant ..., 11 / M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2010 No 2010/ 505 Rôle No 09/ 06840 Bernard X... C/ Sophie Y... Nicole Z... Josette A...

COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra CADEILHAN agent du pôle social faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé.

Toussaint XR..., Bernard R..., Jean-Paul YE..., à Mme Christiane Y..., à MM. Gilles XH..., Jean-Marie U..., Patrick XQ..., à Mme Lucienne XK..., à MM.

Bernard Q..., - Mme AC... R..., - M. François S..., - Mme Liliane T..., - M. Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M.