CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 034 résultats pour « CAMBOT Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723aecd5801467740cdf8

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 8 sur 152

← PrécédentSuivant →
TJ

PCP JCP fond

65a6d7f847251e2b2424b930

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A l'audience du 27 octobre 2023, la société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED maintient ses demandes dans les termes de l'assignation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76247cdc6046d476ac87e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

* PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2020F1140 Procédure 2018RJ396ЕΤ ENTRE * SA SOLIDARIS AMBULANCES [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c146cdc6046d47b44add

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

jour 28/01/2026 la présente décision par mise à disposition au greffe : Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE 2020F1198 Procédure 2019RJ33ЕΤ * Madame, [S], [J] , [Adresse 1] - non comparant * SELARL CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d615

Appel

21 janvier 2011

21 janvier 2011

Préalablement, elles précisent qu'elles sont des fonds d'investissements, ne font nullement partie d'un prétendu groupe CABOT SQUARE et ne sont pas des filiales de la société CABOT SQUARE LIMITED, qui

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68b0a0dc2dbfd85c112dd79d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABOT FINANCIAL FRANCE La SAS CABOT FINANCIAL FRANCE, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 488 862 277, dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant

Source officielle
CA

2ème Chambre

670f585d4ad0d5ee7d7e5d96

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ad8956911a3ff6078

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

VL-J Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de BASTIA, décision attaquée en date du 12 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22-000257 SARL CABOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2400868_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

A B, et représentée par Me Cambot, a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2305383_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2206853_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Grimaud, président, magistrat désigné ; - les observations de Me Cambon, représentant M. C.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212345_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 5

68f92d40de0ebe408daa0d2a

T. Judiciaire

20 mai 2025

20 mai 2025

Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [M] [X] né le 15 Septembre 1951 à MELUN (SEINE-ET-MARNE) 14 rue de Belfort 34340 MARSEILLAN comparant en personne ET PARTIE DEFENDERESSE : Société CABOT

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302505_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43b3fe254500083147ea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En conséquence : - Débouter la société Cabot Securitisation Europe Ltd de l'intégralité de ses fins, demandes et conclusions.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f433e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il ne ressort d'aucune pièce qu'elle a été avisée de sa possibilité de contester la mesure.

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028991694

Admin. suprême

14 mai 2014

14 mai 2014

rejetant leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 22 octobre 2008 par lequel le maire de Gassin a refusé de leur accorder un permis d'aménager en vue de la division d'un lot du "lotissement Cambon

Source officielle
CA

2e chambre civile

6813050ee66d7f6b7b71edcd

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

JUGE DE L'EXECUTION DE BEZIERS N° RG 24/00773 APPELANTS : Madame [I] [H] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1976 à [Localité 22] [Adresse 21] [Localité 7] Représentée par Me Michel-pierre

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2519545_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505828_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 et 20 août 2025, Mme B C, représentée par Me Cambon, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L

Source officielle