que les charges résultant de ces locations, étant précisé que le solde restant sera partagé par moitié entre les époux, - dit que selon l'accord des parties l'autorité parentale sur l'enfant mineur Camille

K L devant la chambre disciplinaire de première instance de Nouvelle-Aquitaine de l'ordre des médecins.

Es qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de Mme Camille Angèle A...épouse B... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR

Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.

Civile Cab. 6 N° RG 25/03799 N° Portalis DB2E-W-B7J-NRF3 Copie executoire à : - Me Adélaïde SCHMELTZ - Me Camille WOHLGEMUTH Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES

13 juillet 1983 ; - le décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 ; - le décret n° 93-436 du 24 mars 1993 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/02069 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUWR MI : 21/00002296 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Camille

Camille H... et Dominique Q... devant le tribunal administratif de Nantes est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mmes Christine R..., Elisabeth D..., à MM.

Camille X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 6 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande tendant à la réduction

Arnaud DRAGON, GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [U] [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR : [7] [Adresse 3] [Localité 1] * * * * EXPOSE DU LITIGE Par requête

septembre 2016 - Cour d'appel de VERSAILLES - RG n° 15/06770 Arrêt du 24 mai 2018 - Cour de Cassation - pourvoi n° M 16-26.478 DEMANDERESSE À LA SAISINE SA CAISSE FRANÇAISE DE FINANCEMENT LOCAL - CAFFIL

[X] [M] né le 18 Avril 1944 à [Localité 7] / ALLEMAGNE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Camille BLANCHARD, avocat au barreau de STRASBOURG Mme [H] [M] née le 11 Avril 1945 à [Localité 6], demeurant

CAMIF HABITAT des travaux de surélévation.

Ils ont eu de cette union deux enfants : - Camille, née le 8 juillet 2000, - Audrey, née le 1er novembre 2001.

Par délibération du 6 juin 2024, le conseil municipal de Vallauris a approuvé le choix de la société D Marinas Hellas comme nouveau concessionnaire du Port Camille Rayon.

ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION PAR DEUX ARRETS DE LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE EN DATE DU 19 MAI 1980 D'UN PRECEDENT ARRET DE COUR D'APPEL, QUE DANS L'INSTANCE EN PARTAGE DE LA SUCCESSION DE CAMILLE

Vu les articles L. 241 et L. 643 du Code de la sécurité sociale (ancien), ensemble l'article 1er de la loi n° 66-509 du 12 juillet 1966, devenus les articles L. 311-2, L. 621-1 et L. 615-1 dans la nouvelle

Camille Bernard, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Z..., A..., B..., C..., Y..., Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.

A B doit être regardé comme demandant au tribunal l'annulation de la décision du 9 octobre 2020 du proviseur de la cité scolaire Camille Claudel ensemble la décision de la rectrice de l'académie de Lille

Camille A..., demeurant résidence Médicis, bâtiment 6, ...