[Localité 49] [Localité 47] LE BASELIQUE [Adresse 18] [Localité 24] représentée par Me Séverine CARDONEL, SELARLU Séverine CARDONEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1172 La société GIE

Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Appelante Monsieur [Y] [J] représenté par Me Sophie BAYARD de la SELARL CARDONNEL-BAYARD

constatations; alors enfin, que les époux X... avaient fait valoir qu'à la suite de l'échec de la vente du premier immeuble, le prêteur devait obtenir, à titre de compensation, la caution de la société Carbonor

Jean X..., demeurant Haut Carbonnel à Réalville, Caussade (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1985 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société

Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 janvier 2023 et le 24 janvier 2023, la SAS Bureau Alpes Contrôle, la SAS Cimeo, la SAS Laba venant aux droits de l'agence Carbonnet Architectes et la SA Euromaf

écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Oda, de la société V & V associés, ès qualités, et de la société [...] , ès qualités, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Carbonia

B, lequel demeurait affecté sur le même poste de gardien du complexe sportif de la Carbonite. Le rattachement en cause n'a eu par lui-même aucune incidence sur la situation matérielle de M.

Lorraine qui détient 99 % des actions de la SA AVO Industries -pièce n° 10- et que, lors de cette prise de contrôle, la SA Carbone Lorraine a indiqué dans un communiqué -retranscrit sur son site internet

Lorraine qui détient 99 % des actions de la SA AVO Industries -pièce n° 10- et que, lors de cette prise de contrôle, la SA Carbone Lorraine a indiqué dans un communiqué -retranscrit sur son site internet

LA SOCIETE ELECTRO-REFRACTAIRE; QU'ILS AVAIENT CONSISTE EN DES ARRETS DE TRAVAIL DE COURTE DUREE; QUE LA DIRECTION DE L'USINE AVAIT PLACE UN CERTAIN NOMBRE D'OUVRIERS DE CES ATELIERS, DONT CARBONNEL

légal Représentant : Me Georges FERREIRA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1905 Mutuelle SMABTP, prise en sa qualité d’assureur de la société YVELINES ETANCHEITE Représentant : Me Séverine CARDONEL

HAUTEUR DE 6 METRES AU-DESSUS DU SOL ; QU'IL EN RESULTE QUE LES CONDITIONS DE CETTE INTERDICTION SONT ALTERNATIVES, ET NON CUMULATIVES ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUI DEBOUTE CARZUNEL

II - Statuant sur le pourvoi n° G 16-22.128 formé par la société GE Factofrance, société par actions simplifiée, contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bauland, Carboni

l'autorisation d'exploiter une superficie totale de 263,868 hectares de terres situées sur les communes de Péronne, Barleux, Flaucourt, Biaches, Mesnil-Bruntel, Eterpigny, Doingt-Flamicourt et Villers-Carbonnel

CARBONNEL, magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré,

A..., demeurant à Carbonnel Haut, Réalville (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Maisons-Phénix

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Hydro 80, dont le siège est Villers Carbonnel,

d'adhérence du produit qu'elle utilise, de vérifier le mode de fermeture nécessairement envisagé des barquettes afin d'adapter sa fabrication de façon à permettre en l'occurrence l'encollage de cartonnettes

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2021), par contrat du 25 janvier 2012, la société Messer France (la société Messer) a confié la construction d'une unité de traitement de gaz carbonique à

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2021), par contrat du 25 janvier 2012, la société Messer France (la société Messer) a confié la construction d'une unité de traitement de gaz carbonique à