CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

943 résultats pour « Carine CHAIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200529_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200530_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200531_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200532_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200533_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200534_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200535_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200536_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

accès jusqu'à 18 heures à ces cabines dont le nombre d'utilisation n'est pas limité.

Source officielle
CC

comm

61372501cd5801467741a31e

Cassation

3 juillet 2007

3 juillet 2007

alimentaire (société Mac Cain) une certaine quantité de pommes de terre ; que la société Deramecourt n'a rempli que partiellement cette obligation ; que la société Mac Cain, soutenant qu'elle avait dû

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d2c6d3290e00e0e794a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[F] [U]-[O] est titulaire, comme étant rattaché à son bail rural, du droit de chasser et de celui de gérer la ferme d'[L] en chasse privée ; - condamné les mêmes sous les mêmes conditions de justifier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000758_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer, ne peut être contestée qu'à l'occasion du recours ainsi défini.

Source officielle
CA

1ere Chambre

65a77f1b8121050008662c59

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] [B] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florence SERPEGINI de la SELARL GPS AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, postulant, plaidant par Me Carine NAHON, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11266

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

le 25 janvier et le 26 mars 2013, quinze constats de manquement avaient été relevés : agent de sûreté n'ayant pas effectué l'inspection séparée des liquides, gel, aérosol contenus dans des bagages cabine

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65af6d90b6c6260008b53328

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il est rappelé que les châssis en place accostent les finitions de sol et décorations murales qui n'ont pas été modifiés ou repris.

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d49

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8690a

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

La filiale CARIANE TOURISCAR AIN s'est vue attribuer 4 lots pour un montant de 843.945,35 FF, soit 128.658 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86910

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

La filiale CARIANE TOURISCAR AIN s'est vue attribuer 4 lots pour un montant de 843.945,35 FF, soit 128.658 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100877_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par un acte d'engagement du 20 septembre 2011 la commune a confié à la SAS Boujon Denis le lot n° 6 : chape / carrelages /faïences.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2108836_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Le lot n°6 Chape/Carrelages/Faïences a été confié à la SAS Boujon Denis par marché n°11-081 20 septembre 2011. Les travaux ont fait l'objet d'une réception au printemps 2012.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500583_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

cabines dont le nombre d’utilisation n’est pas limité.

Source officielle

Page 8 sur 48

← PrécédentSuivant →