1997) que par acte notarié du 16 avril 1988, les époux Y... ont donné en location à usage commercial à la société Geremia-Houbron (la société) un bâtiment dans lequel est exploité un hôtel, dont la chaudière

Chardin, ayant, en accord avec la Ville de Paris, modifié les heures d'ouverture du passage, les sociétés Delhy's hôtel et Caveau de la Bolée ont assigné le syndicat des copropriétaires afin d'obtenir

Sur la désignation d'un administrateur provisoire au profit de la SCI La Charvière, le tribunal a souligné que la SCI La Charvière a pour gérant M.

En décembre 2022, la chaudière est tombée en panne. Monsieur [A] [G] a remplacé la chaudière installée en juin 2011 pour un montant 6 048,32 €.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chartier et Cie, agissant en la personne de sa gérante la société

En l'espèce, Madame [T] [H] expose avoir subi une panne de chaudière collective depuis deux ans ayant pour conséquence des températures basses chez elle et le développement de l'humidité.

du contexte actuel de tension du marché de l'emploi rendant très difficile la possibilité d'engager un remplaçant d'expérience équivalente, de l'impossibilité de changer d'interlocuteur à un moment charnière

venant aux droits de la société Gan eurocourtage elle-même venant aux droits de la société Groupama transport, 2°/ à la société Nutrition et santé, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Chartis

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 février 2006), que la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) a demandé à la société la clinique des Charmilles

, 222-30 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... complice des faits d'attentat à la pudeur ; "aux motifs que " "courant 1991, Charline

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit de la société civile immobilière La Charmille, sise ...

relatif à une question posée par Monsieur Charpier, premier juge d'instruction, près le Tribunal de Grande Instance de Versailles

La chaudière a été livrée fin novembre 2024 et installée début décembre par Monsieur [I] [Y], gérant de la SARL LA CH'TITE [Localité 1], assisté d'un ami ancien chauffagiste.

» ; « La Charia doit s'appliquer.

contrat d'exploitation de chauffage ; que se fondant sur les dispositions de l'article 1er de la deuxième partie de ce contrat, le syndicat a réclamé à la CGC paiement du coût de remplacement de quatre chaudières

d'aménagement et de construction du Nord (l'OPAC), désormais dénommé la société Partenord Habitat, ont assigné celui-ci aux fins d'obtenir remboursement de charges payées au titre de la robinetterie-chaudière

X... a été embauché, le 24 octobre 1994, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 29 juillet 1998 ; que, contestant le bien-fondé de cette

X... a été embauché, le 17 février 1995, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 7 avril 1998 ; que contestant le bien-fondé de cette