Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

de président de la SA ACTIVITE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 9 janvier 1996, qui a, notamment, dans l'information suivie contre Christian

. ; qu'à la suite du décès des bailleurs, leurs deux fils, Christian et Roland ont partagé les biens affermés aux termes d'un acte notarié du 22 mars 1997 ; que M.

X... lui avait demandé de faire sortir son père de l'usine et que comme il refusait, Christian X... avait secoué l'escabeau sur lequel il travaillait, le faisant tomber ainsi que son marteau, que son

pourvoi formé par : - La Société X...FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Christian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., épouse Y..., demeurant bâtiment A, allée des

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 2 décembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans

demande principale de celle-ci » ; qu'aussi, la censure du chef du dispositif faisant droit à ladite demande principale s'étendait nécessairement au chef du dispositif écartant une demande subsidiaire

Jacques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 mai 1992, qui, après avoir relaxé Christian A...

Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christian Z... du chef de fraude

Christian Dior s'est réservée le droit de demander à la société Bronx "une garantie financière" avant la signature de l'acte de vente qui devait avoir lieu au plus tard le 30 novembre 1993 ; que le 11

Christian X..., les conclusions de M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 2004, qui, pour séquestration, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, du 23 juin 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a

En l'occurrence, pour Christian Y... c'est ce qui s'est passé et j'en ai été un acteur. Au retour d'un voyage aux U.S.A., Christian Y... m'a fait part de l'idée des cartes postales florales.

X..., entendu par les services de Gendarmerie le 24 Février 2007 a déclaré qu'il ne s'opposait pas à la demande, - il n'a pas comparu devant le Tribunal, - l'institution d'un droit de visite médiatisé

Christiane, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8 ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef d'homicide involontaire

Marie-Christine, épouse Y..., - Y... Jean, - Y...

C/ Christiane Z..., veuve X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Sylvain X... né le 19 avril 1975 à MONTBELIARD demeurant ... Madame Christine X..., divorcée Y...

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 2 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie