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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137234acd58014677407dd9
20 juillet 1999
20 juillet 1999
Clément Cheneval-Pallud, demeurant Bucquigny, 74250 Viuz-en-Sallaz, 3 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505513_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Clément, greffier d'audience, M. Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bbec820a3a2a05e78a
8 avril 2025
8 avril 2025
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598dd
29 juillet 2025
29 juillet 2025
29 JUILLET 2025 Arrêt n° CV/SB/NS Dossier N° RG 23/00902 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAKR S.A.S. [13] [5], jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée
Source officielle1ère Chambre
6790899aa212a19f662df666
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Christine VIAL, greffier, lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
7 juin 2011
Un contentieux est né entre monsieur X... d'une part, son ex épouse et ses deux enfants Thomas et Clémence X..., d'autre part.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61634d041c666ce2d9a48e13
6 mai 2011
6 mai 2011
[T] [F], actuellement en redressement judiciaire, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Clémence
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e4
17 juillet 2025
17 juillet 2025
qualité et en qualité d'ayant droit et de légataire universel de Madame [C] [G] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Julie PICHON-FAYE, avocat au barreau de CUSSET/VICHY et par Maître Clémence
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598ef
29 juillet 2025
29 juillet 2025
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence
Source officielleChambre pôle social
671b35af2edfb0b58c05f05e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304273_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par une requête, enregistrée, sous le n° 2304273, le 5 juillet 2023, Mme C E D, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023, par lequel la préfète de la Drôme
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01276
9 décembre 2008
9 décembre 2008
8 mars 2007), que, le 26 novembre 1993, M. et Mme X... ont acquis un fonds de commerce comprenant notamment le droit au bail des locaux où le fonds est exploité, consenti par la SCI Résidence Saint-Clément
Source officielleChambre pôle social
671b35af2edfb0b58c05f060
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[D] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand d'une action tendant à faire reconnaître la faute inexcusable de son employeur.
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba077739
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [N] [W] et M.
Source officielle1ère Chambre
63c79bd1da31367c908eb871
17 janvier 2023
17 janvier 2023
DESIGNATED ACTIVITY COMPANY E S-QUALITE D'ASSUREUR DE TFB ENERGIES SOLAIRES / COMMUNE DE [Localité 7], SOCIÉTÉ D'ASSURANCE MUTUELLE SMACL Ordonnance Au fond, origine Président du TJ de CLERMONT FERRAND
Source officielle1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365de
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MJ [K] Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 17 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 2021003594 Arrêt rendu le MARDI QUATORZE JANVIER DEUX
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802eb
10 mai 2022
10 mai 2022
par Maître Clément DEAN de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13460
12 juin 2020
12 juin 2020
En cas de condamnation, il ferait l’objet d’une peine de niveau 43 selon les directives d’imposition des peines ( Sentencing Guidelines ) en vigueur aux États-Unis ; or les peines de ce niveau
Source officielle1re chambre civile
6686eab0e74459e0c7ed3ab7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AXA FRANCE IARD -Société POUESSEL ENTREPRISE -SMABTP copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Dominique FERALI, Première vice-présidente
Source officielleChambre pôle social
686ca6e5ab48d770a9cb5d82
1 juillet 2025
1 juillet 2025
01 JUILLET 2025 Arrêt n° CV/SB/NS Dossier N° RG 23/00289 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6S5 [P] [Y] / [9] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée
Source officiellePage 8 sur 35