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683 résultats pour « Clémence Ferrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a191fc0ddb77892695c3d6

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Greffier DEMANDERESSES Madame [X] [O] [Adresse 14] [Localité 17] Madame [C] [F] veuve [O] [Adresse 8] [Localité 20] représentées par Maître Jean-Christophe Boyer, substitué à l’audience par Maître Clémence

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229c9d2fa6fd0f80403e6

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christophe BOYER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0939 substitué à l'audience par Me Clémence

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable leur plaintec/Bernard A

6137264fcd58014677424901

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Christian, agissant en qualité de représentant légal de ses filles mineures Marie et Clémence, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234bd

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

il deviendrait définitif, sous astreinte de 300 francs par jour de retard passé ce délai, et a confirmé le jugement entrepris sur les dispositions civiles ; " aux motifs que, le 29 juillet 1995, Fernand

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f54

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f58cdc6046d47d24bca

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[S] [N] Grosses : 2 SCP [J] & ASSOCIÉS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [E] [L], notaire Dossier la SCP [J] & ASSOCIÉS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT PARTIES : Madame [T

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb40c22996ce54483c315

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[H] [K] Grosses : 2 Me [S] [B] de la SARL TRUNO & ASSOCIES Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Copies : 2 Me [D] [W], Notaire Dossier Me Clémence POINAS-FREYDEFONT Maître [S] [B] de la SARL TRUNO

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d6cc96cdc6046d4792184f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

plaidant par Me Aurélie PRADES de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [J] [W] [B] né le 29 décembre 1973 à CLERMONT-FERRAND (63) 1 route de

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41422996ce54483c4df

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PARTIES : Requête conjointe Monsieur [Y] [K] [J] [R], né le 29 Avril 1962 à CLERMONT-FERRAND (63100) 30 rue Emmanuel Chabrier 63170 AUBIÈRE DEMANDEUR Comparant, concluant, plaidant par Me Clémence

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dd6

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

X... se tenait aux côtés de son frère dès le début de l'action ; que Jacques Y... a indiqué en effet que Feerman X... se trouvait à la gauche de Rosaire Y... qui faisait face à Climent X... ; qu'il a

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c040ea89248182ac9b9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [R] [Z], assisté de Madame Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e257afcf93851fdd648ab

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d1f

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

DE CLERMONT-FERRAND du 26 MARS 2003. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

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CA

Chambre Sociale

62c7cb16cb8dca058e3e7f40

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[I] [G] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Clémence MARCELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMES Nous, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894bdd8ceca1cd70192fc

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Suivant une ordonnance de référé n° 23/00823 rendue le 27 décembre 2023, le Président du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a, sur assignation 5 octobre 2023 de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb7b5cece1704f5747a13

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[H] [F] et Mme [N], [U] [S] épouse [F] [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Jean-François CANIS de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458533.20221019

Admin. suprême

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Par un jugement n° 1801202 du 6 octobre 2021, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bebd3db21cbdd8924e

Appel

18 mai 2007

18 mai 2007

Les intimés ont constitué avocat et conclu à l'exception de Fernand X... qui a été régulièrement assigné le 17 mars 2006 à l'étude de l'huissier instrumentaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402384_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrées le 25 septembre 2024, la société Idex Energies, représentée par Me Clémence Cordier, demande au tribunal : 1) d'annuler le titre exécutoire

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468093.20230629

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

Par une ordonnance n° 2201848 du 22 septembre 2022, la juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.

Source officielle