produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que, de janvier 1979 au 31 mai 1988, Jacqueline Z..., comptable à la société Marie-Clémence

Jean-Marc Y..., titulaire d'un bail portant sur 106 ha 14 a 20 ca, un congé pour reprise aux fins d'installation de son petit-fils Clément, le congé portant sur une superficie de 43 ha 98 a 12 ca ; que

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1994 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit de la Banque régionale de l'Ain, société anonyme, venant aux droits de la Banque Clément

Clément Z... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier Z..., est resté dans l'appartement; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 20/00172 APPELANTS [E] [C] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat

ÉCONOMIQUE, DU 3 FÉVRIER 2021 1°/ la société L'Acadie, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Groupe carrément fleurs, société à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Clément

(SNC X...), ayant pour objet l'acquisition de terrains, situés notamment sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière, leur lotissement et leur revente, agissant par sa gérante, Mme Olga X..., s'est, par

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., épouse Y..., exerçant sous l'enseigne La Pagerie, demeurant Centre Commercial Trifontaine, route de Ganges, 34980 Saint-Clément

Pince, demeurant 5, place du Langue d'Oc, à Muret (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre civile), au profit : 1 ) de la SCI Clément

X..., propriétaire d'une maison d'habitation située sur le territoire de la commune de Saint-Clément (Allier), qu'il n'habite plus depuis 1992, a demandé l'annulation du titre exécutoire qui lui a été

Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Murielle SIMON, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2026, l'affaire est venue devant Mme Clémence

individuel, exerçant sous l’enseigne commerciale OPTIMAL AUTO 34, [Adresse 2] [Localité 3] non comparant ni représenté DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Yvan XP..., décédé, 5°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 6°/ de l'association des résidents Clément YZ..., dont le siège est ..., 7°/ de M.

X..., qui a bénéficié dans le passé de mesures de clémence tels des sursis avec mise à l'épreuve, ce qui ne l'a pas empêché de réitérer des faits délictueux seule une peine d'emprisonnement ferme doit

judiciaire du requérant démontre sa volonté d'ancrage dans la délinquance, malgré les avertissements dont il a bénéficié ; qu'en conséquence, il ne saurait prétendre à l'obtention de la mesure de clémence

Clément se serait indûment fait verser 300 000 francs par M.

une lettre parvenue au greffe de la cour d'appel le jour de l'audience, il a demandé à être jugé en son absence en exposant qu'il avait été incarcéré pour des faits de même nature et a sollicité la clémence

Boiron et la société Etablissements Clément Faugier ont constitué entre elles le groupement d'intérêt économique Boiron Faugier (le groupement), M.