Croisières Burdigala.

D... en ne serrant pas sur sa droite lors de son croisement avec la voiture de M.

autre débiteur, lorsqu'existe, entre le premier et le second, une confusion de leurs patrimoines ; que la cour d'appel, qui énonce que les trois sociétés José-Saint-Gill avaient des participations croisées

de rupture permanente et substantielle de la corrélation actif passif figurant dans leurs bilans ; qu'en affirmant, dès lors, l'existence d'une confusion patrimoniale à partir d'avantages isolés et croisés

sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Condamne la société AMC croisières

relative à une saisine d’office pour avis portant sur l’utilisation croisée des bases de clientèle

Croisille Immobilier ; - réformer le jugement entrepris, en ce qu'il a condamné la société Butt Croisille Immobilier à payer aux époux [I], à titre de dommages et intérêts, la somme de 108 000 euros,

(Seine-et-Marne), Croissy Beaubourg, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de M.

d'emprisonnement avec sursis, outre la suspension de son permis de conduire pendant une durée de dix mois ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations du procès-verbal que, si les véhicules se sont croisés

Crousier et Mme Bresdin, se borne à prononcer le divorce aux torts partagés en considération de l'analyse opérée par le premier arrêt ; que ce second arrêt ne comporte aucune mention permettant de s'assurer

[P] [M], domicilié [Adresse 1], contre le jugement rendu le 10 novembre 2015 par la juridiction de proximité de Saint-Nazaire, dans le litige l'opposant à la société Le Croisic location, société

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1981, une association dénommée "Transat des Alizés" a été créée pour favoriser le développement des courses croisières

X... avait réglé sa vitesse à la mesure de la visibilité réduite procurée par ses feux de croisement, ni si, dans la négative, cet excès de vitesse n'avait pas influé sur l'étendue du dommage, la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aux Galeries de la Croisette, société anonyme, dont le siège

moyens employés mais encore conscience que ces agissements ont été utilisés pour éviter ou retarder l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ; qu'en se bornant à relever que l'échange croisé

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Maître Simon X..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société CROISIERES & VOYAGES, de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il doit

dernières, la cour d'appel a violé les textes précités" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Pierre X... est poursuivi du chef d'escroquerie pour avoir, par l'émission de chèques croisés

lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un automobiliste a été tué par la chute d'un chevron qui s'est détaché d'un camion qu'il croisait