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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
634e41e3dfc182adff7ad58e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
630862375d4f3fc56380b070
25 août 2022
25 août 2022
-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
680875d6dfde5caae99bd122
22 avril 2025
22 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2510876_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A... demande au tribunal d’annuler la délibération n°53/2025 du 25 septembre 2025 par laquelle la commune de Saint-Etienne-de-Cuines a approuvé le bilan de la concertation et a arrêté son projet de plan
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e509
17 août 2011
17 août 2011
représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 09/ 6568 du 17/ 12
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a0cb0fdcdc6046d473a1934
19 mai 2026
19 mai 2026
représentée par Maître Rachel FELDMAN de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1195 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance CAM BTP en qualité d’assureur de la société CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da71
30 mars 2011
30 mars 2011
METROLEC CMA SERVICES (SIEGE SOCIAL) 6 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN Rep/ assistant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90028
19 décembre 2012
19 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleRéférés
66335ab7c0d3e3fe99cad70a
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle indique avoir été informée le 05 décembre 2023 par le pouvoir adjudicataire que son offre avait été écartée comme irrégulière et que le marché avait été attribué à la société CUNIN CONTREXEVILLE,
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le présent arrêt a été prononcé à l'audience publique du 6 septembre 2022 à 15 heures 43 par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Madame PERRIN, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
6455f0006d2f7dd0f861bf13
3 mai 2023
3 mai 2023
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 14 novembre 2022 - RG 21/00496 Ordonnance n° /2023 du 03 Mai 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
69d73fb2cdc6046d479bc926
8 avril 2026
8 avril 2026
juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 16 septembre 2025 - RG 24/00655 Ordonnance n° /2026 du 08 Avril 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleVENTES
6876ba7de74401da7f35ed31
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de Dijon, ET : Monsieur [F] [S] [T] [B], né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 20], célibataire, de nationalité française domicilié [Adresse 13] ; Surenchérisseur assisté de Maître Anne-Line CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
,Président, et Madame MLYNARCZYK, Conseiller, Magistrats rapporteurs qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en ont rendu compte à la Cour composée de Monsieur CUNIN,
Source officielle1ère Chambre
634e41d9dfc182adff7ad584
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officiellecomm
61372107cd580146773f0693
23 mai 1989
23 mai 1989
°) Monsieur Gérard Z..., 2°) la société à responsabilité limité TMP - SMMI, 3°) Monsieur Y..., pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société TPP - SMMI, 4°) La société CUMMINS
Source officielle1re chambre civile
6262480ab1a50c277d4c5aa7
19 avril 2022
19 avril 2022
légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 53] [Adresse 4] [Localité 37] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f6
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officiellecomm
6137249acd58014677416d88
12 juillet 2005
12 juillet 2005
que le dispositif mis en oeuvre (par Renault) avait eu un effet sur l'activité des mandataires" en divisant de moitié le nombre des véhicules réimportés en 1996, année où le montant de cette aide a culminé
Source officiellePage 8 sur 93