Codes de loi français

Article Annexe

Sas Espace clos, muni de deux ou plusieurs portes, placé entre deux ou plusieurs pièces (par exemple de différentes classes d'environnement), afin de maîtriser le flux d'air entre ces pièces lors des entrées et des sorties.

Article Annexe 12

Article 2.8 Cet indicateur vise à valoriser la participation des médecins libéraux et la prise en charge de nouveaux patients orientés par le SAS, le cas échéant via le service de régulation mis en place au niveau territorial par l'Agence régionale de

Article 3

Désigne, pour une durée précisée en annexe 5 du présent arrêté, le laboratoire de l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC SAS), autodrome de Linas, 91310 Montlhéry, comme service technique chargé de procéder : a) Aux essais et

Article 1

Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit (ISEEM) IV Boulanger 221 5 ans BANETTE SAS

Article Annexe I

Aménagement particulier La communication entre le local chaufferie contenant les appareils de combustion utilisant du gaz et d'autres locaux, si elle est indispensable, s'effectue par un sas fermé par deux portes pare-flammes 1/2 heure. - en cas de communication

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

capacité pour être commerçant ; -connaître les obligations relatives à la création d'une entreprise et celles relatives à l'activité commerciale ; -connaître les caractéristiques des formes de société suivantes : travailleur indépendant, EIRL, SARL et SAS

Article Annexe I

Toute communication éventuelle entre le local et le dépôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60-C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2.

Article Annexe I

Toute communication éventuelle entre le local et le magasin se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60, munis d'un ferme-porte, soit par une porte EI (1) 120.

Article Annexe 150-1.VII

Sas à air défectueux. 5. Vannes à fermeture rapide manquantes ou défectueuses. 6. Vannes de sécurité manquantes ou défectueuses. 7. Installations électriques dépourvues de sécurités intrinsèques ou non conformes aux prescriptions du code. 8.

Article Annexe I

Toute communication éventuelle entre le local et l'entrepôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60 C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2. 2. 3.

LEGIARTI000024244840

Les locaux suivants sont isolés par des murs de degré coupe-feu deux heures (REI 120 ou El 120) et par des portes de degré coupe-feu une heure (EI 60) : Un détecteur de fumées est installé dans le sas d'entrée des cellules disciplinaires.

Article Annexe A

A l'entrée du couvoir, le sas d'entrée représente une barrière sanitaire destinée à protéger le couvoir contre le facteur de risque humain. Il comporte une séparation physique entre la zone extérieure et la zone intérieure.

Article 1

II Responsable des achats. 312 t 5 ans SAS CDAF formation conseil. II Responsable des achats et des approvisionnements. 312 t 5 ans CCI de l'Eure. - Ecole supérieure / CCI de Rochefort-sur-Mer et de Saintonge.

Article 233-1.02

Dans le cas d'un sous-marin à capacité(s) hyperbare(s), font partie de la coque résistante les parois des compartiments hyperbares habités, occupés de façon permanente ou temporaire en cours de mission, et des sas qui y sont associés. 2.27. demandeur

LEGIARTI000030463520

BORDEAUX - TONDU AQUITAINE POLYCLINIQUE CHAMPEAU LANGUEDOC-ROUSSILLON LES HÔPITAUX DU BASSIN DE THAU LANGUEDOC-ROUSSILLON SAS

LEGIARTI000043924738

. - fermeture de l'abattoir Corico à Monsols et restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de la direction départementale de la protection des populations du Rhône ; - fermeture de la SAS “ les abattoirs du sud ” à Carpentras et restructuration

Article Annexe II

GAME STEMA 110, rue Achard, 33000 Bordeaux : De 1960 à 1985 MORGERE SAS Réparation navale. 10, avenue Louis-Martin, BP 170, 35408 Saint-Malo Cedex. De 1970 à 1996.

Article Annexe II table A

Spach. 123926 Sisyrinchium angustifolium Mill. 123933 Sisyrinchium montanum Greene. 123960 Sium latifolium L. 124034 Solanum dulcamara L. 124139 Soldanella alpina L. 124144 Soldanella villosa Darracq ex-Labarrère. 124147 Soleirolia soleirolii

LEGIARTI000051283049

LPA64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK THP64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK PAT SAS