.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile Silversands, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Ateliers David

cassation, pris de la violation des articles 367 et 376 du Code de procédure pénale ; "en ce que la feuille de questions mentionne que Bernard X... a été déclaré coupable de meurtre sur les personnes de David

David a son siège à Nantes ; que ces éléments n'établissent pas que la société X...

Frédéric, partie civile, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 5 décembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre David Y... pour blessures involontaires, a prononcé

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que la chambre d'accusation a renvoyé Jean Y... devant la cour d'assises du Nord du chef d'homicide volontaire; "aux motifs que David

Davia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 20 février 2002, qui, dans l'information suivie contre Christian Z... du chef d'agressions

CREOLE ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre David

David X..., M.

[A] exerçant sous le nom commercial du cabinet CONUS Représentant : Me Amandine LABRO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0727 C/ Compagnie d’assurance MMA IARD Représentant : Maître Gilles GODIGNON

David, - Z... James, - A... Alastair, prévenus, - B... Danielle, - C... Joseph, - D... Jean, - E...

litigieux sont des faux, a néanmoins relaxé la prévenue des chefs de faux et usage de faux en écriture privée, au motif que la seule présomption concernant les paraphes, envisagée par le contre-expert David

A..., prévenus, à payer uniquement à Rémy et Gilbert X..., Evelyne X... et David B..., diverses sommes à titre de dommages et intérêts du chef des infractions commises ; "aux motifs que Josette Y...

en sa qualité d’assureur de la Société CONSTRUCTION BATIMENT PARISIEN ( n° de plocie 120144619) liquidée par jugement du Trib de commerce d’[Localité 2] du 12 juin 2020 Représentant : Maître Gilles GODIGNON

David, sans contrat écrit ; que sa rémunération était calculée en fonction du temps d'exécution de chaque pièce multiplié par le taux horaire ; qu'estimant ne pas avoir perçu la rémunération à laquelle

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2004, qui, après condamnation définitive de David Y... du chef de destruction du bien

par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 octobre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de David

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué déclare le prévenu coupable des faits d'excitation de mineurs à la débauche à l'égard de Virginie A... et David