complémentaire, ce d'autant plus lorsqu'il s'avère en outre, au regard de l'écrit dont le passage poursuivi est extrait, que la citation des propos de [A] [H] par la partie civile s'inscrivait dans un discours

B A, représenté par Me Diockou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire dans un délai de trente jours et a fixé

B A, représenté par Me Diockou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire dans un délai de trente jours et a fixé

[P] [R], indique: 'Un patient de 53 ans au discours décousu, délirant, sans critique des troubles psychiatriques. Reconnaissant une consommation d'amphétamines.

À l'examen de ce jour: Le patient est calme sur le plan comportemental, le contact est froid, distant, le discours est cohérent, sans trouble formel de la pensée objectivé.

La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 23 mars 2025 par le docteur [W], évoquaitune tension anxieuse, un dioscours diffluent, une

D, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de l'enfant mineure C B, représenté par Me Diockou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 23 mars 2023 par laquelle

l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le principe de la Liberté des droits de la défense ; Vu l'artice 41 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que l'immunité accordée par ce dernier texte aux discours

Le discours est diffluent, allusif, il verbalise des idées délirantes florides à thématique mégalomaniaque et de persécution à l'encontre de l'équipe soignante, mal systématisées, avec participation affective

Entre le fait qu'il pousse parfois un peu fort, qu'il soit maghrébin ou que son discours doive être plus direct (moins brouillon), F... est controversé.

menteuse ni hystérique au moment de la révélation des faits, ne pouvait infirmer le jugement entrepris, sans tirer la moindre conséquence des éléments constants et concrets de la cause, spécialement du discours

à des critiques des sectes, relevant d'un langage courant au sens de malfaisants, mais doivent être compris dans leur acception pénale ; que l'amalgame opéré entre des pratiques discutables et des discours

leur goût pour le cigare ; qu'à ce titre, le magazine a pour finalité le partage d'expériences entre amateurs éclairés et leur information autour de la culture du cigare, sans que soient tenus des discours

au titre d’une irrégularité de la procédure de soins psychiatriques sans consentement, s’en rapporte, au fond, à l’appréciation du juge, exposant que si elle a pu s’entretenir avec la patiente, le discours

de la République et de la laïcité, refus massif de la théorie de l'évolution darwinienne, littéralisme et légalisme rigoriste des élèves confortés par des professeurs, double langage permanent (un discours

Le discours laisse entrevoir une activité psychique délirante, notamment des éléments de persécution.

29 juillet 1881 dispose, en son troisième alinéa : "Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte-rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

. ; qu'il doit être retenu dans les liens de la prévention ; que l'examen médico-psychologique de Dany X... révèle des capacités intellectuelles réduites mais qui lui permettent de tenir un discours cohérent