CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 374 résultats pour « Edel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00364

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

[N] et de la société Edeis, après débats en l'audience publique du 28 mars 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CA

3ème chambre

63d37b30d1bc2605de4b4cd0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de la mise en état de TOULOUSE - 19/4413 Laurent MAMY SAS CBRE CONSEIL ET TRANSACTION C/ [M] [S] [K] [G] [O] [Y] SARL POP INVEST SARL DIGITALIK SAS MORNING SNC BANQUE EDEL

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420457

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix, Fnac Etoile, Pharmacie, Géant, Le Train Bleu, Eden

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300619

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, 4°/ à la société MMA IARD, société anonyme, toutes deux ayant leur siège [Adresse 3], prise en leur qualité d'assureur des sociétés Eden

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300237_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Sur la demande de mise hors de cause et de mise en cause de la société Edel Grass : 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00088

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Son contrat de travail a été transféré le 1er septembre 2010 à la société Ede puis à compter du 1er janvier 2018 à la société Ergalitt, devenue Ergalis France.

Source officielle
CC

civ3

61372468cd580146774153e8

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

Mans, a fait édifier trois immeubles ; que la réception du bâtiment B1 est intervenue le 9 mai 1983; que des infiltrations étant apparues, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " les Jardins d'Eden

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306936_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

En l'état de l'instruction, la présence aux opérations d'expertise des sociétés Edel Grass BV et Celanese Production Italy apparait utile.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:451

CJUE

27 septembre 1988

27 septembre 1988

#Estado belga contra René Humbel e Marie-Thérèse Edel.#Pedido de decisão prejudicial: Justice de paix de Neufchâteau - Bélgica.#Não discriminação - Acesso ao ensino - Propinas.#Processo 263/86.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9cd29dc040306933ff1ea

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[O] a démissionné de son poste de président de la SAS Groupe ACTI et a été remplacé par l'actionnaire principal, la société EDL PARTNERS SA. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60798

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Banque Edel Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60798 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205800_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

ordonnée le 9 juillet 2022, aux fins notamment de déterminer l'origine et l'étendue des désordres apparus sur le terrain de football synthétique de Cournonterral (Hérault), au contradictoire de la société Edel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205259_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

ordonnée le 9 juillet 2022, aux fins notamment de déterminer l'origine et l'étendue des désordres apparus sur le terrain de football synthétique de Cournonterral (Hérault), au contradictoire de la société Edel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50967

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 25-15.333 Demandeur(s) : la société Process finance et autre Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Banque Edel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301091

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

H... et la SCI LES JARDINS D'EDEN PROMOTION IMM0BILIERE à payer à la société ARDIFI chacun la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts ; que les procédures abusives auxquelles M.

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e847a9d5adc260627fec

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

 : (Etat Des Lieux d'Entrée) - EDLS : ( Etat Des Lieux de Sortie) EDLE 1-pour Lino Kichenette : bon état, aucune fissure, 3 petits trous, lino déchiré sur quelques centimètres au pied du meuble sous évier

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213ee

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

manifestation organisée par une association donnée, soit les adhérents, sympathisants ou leurs proches ou les personnes intéressées ; que la présentation des publicités qui font ressortir le nom de la salle Eden

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302905_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Par un mémoire en réponse, enregistré le 10 juillet 2023, la société Edel Grass BV, représentée par Me Salles demande au juge des référés : 1°) de prendre acte de ses protestations et réserves quant

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88797

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

[J] Défendeur : la banque Edel Relevé d'office de la péremption n° : 762/25 Ordonnance n° : 88797 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux, conseillère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02124

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

de sommer les vendeurs d'accepter des prix minorés, de bloquer les permis de construire, et de procéder de la sorte, à des fins privées, pour se procurer un financement politique et "remercier" les édiles

Source officielle

Page 8 sur 169

← PrécédentSuivant →