Roger X..., 2 / de Mme Elyane Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                    , 2°/ Mme Marthe Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Eliane

les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Eliane

  Elia Srl c. Italie (n o 37710/97)   Satisfaction équitable La requérante, Elia Srl, est une société à responsabilité limitée italienne, ayant son siège social à Rome.

785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane

et compte tenu de notre déménagement, nous vous donnons 3 jours de congés du 02 au 05 janvier 2013 », les époux F... l'informaient qu'elle travaillerait du 07 au 15 février 2013, au domicile de Mme Eliane

En se bornant, pour estimer que celui-ci n'avait pas justifié de sa nationalité et décider, sans faire état d'aucun élément permettant de douter de cette nationalité, de ne pas lui délivrer de passeport

du Pays de Brest approuvée le 22 octobre 2019 intégrant les dispositions relatives au littoral de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique dite " loi Elan

modèle percevra la somme forfaitaire et définitive de 15 000 francs ((ici se trouve une astérisque avec le précision suivante : net pour trois jours de travail payés par l'intermédiaire de l'agence Elan

soutient que : - la procédure d'opposition à contrôle fiscal n'est pas applicable ; elle ne s'est pas opposée au contrôle et justifie de raisons indépendantes de sa volonté ; le cabinet comptable, Elia

dans l'enceinte du chantier naval Jahtni Center Izola en Slovénie, ce qui a notamment engendré une ouverture dans la coque et couché le bateau sur le flanc ; qu'il est également établi que le voilier ELAN

Monsieur Eugène X..., demeurant à Longâtre, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 30°) de Madame Annick S..., demeurant à Gouras, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 31°) de Madame Eliane

Dominique V..., demeurant ..., 33 / de Mme Patricia M..., demeurant ..., 34 / de Mme Eliane S..., demeurant ..., 35 / de la Banque Scalbert Dupont, dont le siège est ..., 36 / de M.

Elian, - 109... Jaqueline, - 110... Jean-Yves, - 111... Jean-Yves, - 112... Jean, - 113... Philippe, - 114... Dominique, - 115... 88..., - 116...

Q..., demeurant 8, avenue duénéral deaulle à Audincourt (Doubs), 298/ de Mme Eliane C..., épouseramond, demeurant 8, avenue duénéral deaulle à Audincourt (Doubs), 308/ de M.

X... et l'association Elan n'étant pas exclusif du contrat de travail qui avait existé antérieurement avec l'APAJH ; qu'il s'agissait là non pas du rappel de l'objet du litige mais d'un véritable moyen

Elias X..., domicilié [...] , 2°/ la société ASJ immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt n° RG :15/00708 rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de

Elyane, - F... Serge, - G... Pierre, - H... Patrick, - I... Adeline, épouse DE J..., - K... Yves, - L... Serge, - M... Monique, - N... Arlette, - O... Dominique, - P...