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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
670ec8c51c3411ff3459d444
15 octobre 2024
15 octobre 2024
8] demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET: S.A.
Source officielle1ère chambre civile B
6163ca2e76640886b9a72696
23 mars 2010
23 mars 2010
CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 23 MARS 2010 APPELANTES : Madame [V] [W] [U] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebb
22 novembre 2011
22 novembre 2011
né le 12 Juillet 1962 à DIGOIN (71160) ... 42210 MONTROND-LES-BAINS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bf
7 février 2011
7 février 2011
née le 22 Janvier 1973 à AKSARAY (TURQUIE) ... 42110 FEURS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE *
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 13 Décembre 1975 à MONTBRISON (42600) ... 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae7
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 15 Août 1976 à AUTUN (71400) ... 42600 MONTBRISON représenté par Me Annie GUILLAUME, assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleJaf cabinet 4
6a15fc1ccdc6046d470704df
26 mai 2026
26 mai 2026
DEMANDERESSE Madame [I] [T] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] (02) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cf
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 09 Décembre 1969 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42380 ABOEN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efeb
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 21 Avril 1972 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42450 SURY-LE-COMTAL représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc9
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 19 Septembre 1950 à SAINT-GERMAIN LAVAL (42260) ... ... 42110 FEURS représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf5
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 01 Janvier 1963 à RAYAT (TURQUIE) ... 42600 MONTBRISON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e357
27 juin 2011
27 juin 2011
représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 021161 du 21/ 10/
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec74
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Août 1974 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, INTIMEE : Mme Karine Eliane
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 29 Août 1975 à AKSARAY (TURQUIE) ... 42450 SURY LE COMTAL représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 02 Avril 1950 à MONTVERDUN (LOIRE) ... 42130 SAINT-SIXTE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES
Source officielle1ère chambre civile B
6970b941cdc6046d471a614c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
35] [Localité 16] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Eliane
Source officiellecr
6137264ecd58014677424873
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Eliane, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 août 2003, qui, dans l'information suivie contre elle pour meurtre, a confirmé l'ordonnance
Source officiellecomm
6137233acd580146774071cd
11 mai 1999
11 mai 1999
.., dont la signature était contestée, était atteinte d'un handicap et dépressive, troubles qui pouvaient suffire à expliquer les divergences de signatures constatées d'un acte à l'autre ; qu'en se bornant
Source officiellecr
6137262ecd580146774238de
11 décembre 2002
11 décembre 2002
Eliane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2001, qui, pour escroqueries, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officiellecomm
61372367cd580146774094f0
11 janvier 2000
11 janvier 2000
responsabilité limitée, dont le siège est ... la Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de la société Etablissements Elion
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