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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d9

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Emmanuelle Z... née le [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z

6253cb11bd3db21cbdd8cc6a

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

L No 2008 / Rôle No 07 / 08662 Emmanuel X... Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7e7a7ecba2a7114e0cb

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Madame [F] [V] [Adresse 4] [Localité 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Pierre-Emmanuel X...

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df4caaebb88318fda548

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

BATI PIERRE La société BATI PIERRE, SARL immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 484 648 357, dont le siège social est [Adresse 75], pris en la personne de son représentant légal [Adresse 75] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89025

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

/ 00636 APPELANTE SARL GB EUROTUBES ZA LES GROS BALLANCOURT 3, route de Fontenay 91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE représentée par Me Sanja VASIC, avocat au barreau d'EVRY INTIME Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fde9baef334c36f9cd9196e

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

C/ Emmanuel Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8caaebb88318fda66e

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS Constitution en vue d'une intervention volontaire la RIVP ayant racheté l'immeuble du bailleur, représentée par Me Pierre-emmanuel TROUVIN de la SARL CABINET TROUVIN

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450263.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. D A, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451195.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. D A, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101197

Cassation

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Pierre-Emmanuel et Nicolas X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme A... veuve X..., et MM. Pierre-Emmanuel et Nicolas X... à payer à M.

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca0b

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : MAIRE Pierre-Emmanuel

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459287.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459640.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459641.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73f21cdc6046d4770a776

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01005

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

RG N : 13/ 00669 AFFAIRE : Jean-Marc X..., Marie-Pierre X..., Caroline X..., Emmanuel Y... ML du patrimoine de M. JM X...

Source officielle

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