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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
G : 12/ 01996 Mme Emmanuelle Marie Jeanne X... épouse Y... C/ M. Erwan Alain Albert François Y...
Source officielleciv3
61372109cd580146773f073e
4 octobre 1989
4 octobre 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique A..., demeurant à Paris (17e), ..., pris tant en son nom personnel que représentant de ses enfants : Mathieu né le 15 septembre 1975 et Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033e043417c1391a2ea631b
9 mars 2017
9 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claire CHAUX, Présidente de Chambre Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller, Mme Marie-Odile FABRE DEVILLERS
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf2
23 avril 2008
23 avril 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleciv3
61372663cd580146774252fc
21 février 1995
21 février 1995
Joseph, Louis, Emmanuel Y..., époux de E... Marie, Odile, Léonie, Henriette Z..., demeurant à Secondigny (Deux-Sèvres), ..., 6 / Mme Geneviève, Marie, Angèle Y..., épouse de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300262
28 février 2012
28 février 2012
A..., géomètre-expert, se réfère, en ce qui concerne la définition de la limite des propriétés X...- J...- Z... à un plan de bornage dressé par M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:441820.20211122
22 novembre 2021
22 novembre 2021
Charles-Emmanuel Airy, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 novembre 2021. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02491
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Emmanuel et Monsieur Mustapha X....
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02411_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Des demandes de visa ont été déposées pour Mme D A et l'enfant Abdulai Emmanuel C, se présentant respectivement comme l'épouse et le fils de M. C.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203871_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Emmanuelli, président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties, le 22 août 2022, de la radiation de l'affaire du rôle de l'audience du 23 août 2022.
Source officielleTrib. de Commerce
69c845edcdc6046d47557afe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Dominique BUSSON Monsieur Bruno PETREL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d30
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleciv3
61372194cd580146773f4f6a
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Emmanuel de X..., demeurant ... (16ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience
Source officielleciv3
6137221dcd580146773fa5af
26 mai 1994
26 mai 1994
Emmanuel A..., demeurant domaine de Galoet, Fréneuse (Yvelines), 6 / de M. Etienne A..., demeurant "La Mésangère, Montjavoult, Chaumont-en-Véxin (Oise), 7 / de Mme Sabine A..., demeurant ...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002677_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00235
17 mars 2009
17 mars 2009
Guy et Emmanuel A... et Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2c
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Frédéric X...et Mme Emmanuelle Y... se sont mariés le 7 octobre 2006 à Saint Cyr sur Mer (Var), sans contrat de mariage préalable.
Source officielleChambre 29 / Proxi référé
673647b2944f91b65d39d6f3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[XXXXXXXX06] ou [XXXXXXXX07] @ : [Courriel 10] @ : [Courriel 9] N° RG 24/01429 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPDA Minute : 24/150 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103987_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
A B, représenté par Me Emmanuelle Leudet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2020 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour ;
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008194857
17 novembre 2004
17 novembre 2004
l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le décret n° 46-1574 du 30 juin 1946 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officiellePage 8 sur 216