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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269fcd580146774271df
30 novembre 2005
Eric, - V... Jacques, - XW...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110746
6 décembre 2017
Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.
6137269ecd5801467742712b
4 avril 2006
459, 509, 512 et 516 du Code de procédure pénale ; que certes par ordonnance du 25 juillet 2002, le juge des tutelles de Troyes a placé Anne-Marie X... sous sauvegarde de justice et commis le docteur Eric
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200521
2 avril 2009
Eric X... reconnaît avoir reçu un exemplaire des conditions générales valant note d'information et du descriptif de l'unité de compte, qu'il est donc mal fondé à se prévaloir de ce que ces documents ne
ECLI:FR:CCASS:2009:C100633
4 juin 2009
Eric X... et Mme Sylvie X..., épouse Z..., ses deux enfants issus d'un premier mariage, et Mme Michèle X..., épouse A..., sa fille issue du second mariage ; que, par acte du 27 janvier 2005, Mme veuve
Ch. Sociale -Section A
63be638e13ef607c90ab6575
10 janvier 2023
22/04177 N° Portalis DBVM-V-B7G-LS4E N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric
Chambre commerciale
6528df78aaebb88318fda5d8
12 octobre 2023
[O] [D] [E] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.S.
ECLI:FR:CCASS:2013:C200995
13 juin 2013
Eric X...
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00393
29 avril 2014
notifié à celle-ci, en décembre 2007 et décembre 2008, qu'elle s'opposait à la réduction de sa garantie au 1er janvier suivant, la banque a, dans les limites de ces oppositions, refusé de libérer les valeurs
Cour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d605
1 février 2011
Monsieur Eric X... s'en défend en contestant avoir eu l'intention de démissionner.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00489
4 mai 2010
Eric et Claude X... à payer à la société Vallec la somme de 206 720,86 euros à titre de dommages-intérêts et celle de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et au rejet
6253cc57bd3db21cbdd8fd0b
23 août 2012
Le domicile du gérant de la société, Eric X..., était cambriolé dans la nuit du 17 au 18 avril 2008.
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ac
27 mars 2008
Elle demande à la cour de dire qu'Eric Y... et elle ont été liés par un contrat de prestations de services ; de rejeter les prétentions d'Eric Y... et de lui allouer la somme de 165 000 FCP, sur le fondement
607943469ba5988459c41cdf
2 décembre 1975
NE SUFFISAIENT PAS A ETABLIR QUE C'ETAIT ERIC X...
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081203
26 juin 2008
été assujettie au titre de la réintégration des pneumatiques d'origine équipant ses véhicules neufs dans ses bases de taxe professionnelle, ordonné un supplément d'instruction tendant à déterminer la valeur
6253cacfbd3db21cbdd8c244
10 juin 2008
L No 2008 / Rôle No 07 / 12577 Eric X... C / Paula Y... Jean Z...
éparée, ne sauraient être retenues à chargec/Cédric Y
61372643cd5801467742432b
6 octobre 2004
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2003, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, détention et transport de marchandise
9ème chambre 3ème section
6780215f9c3ba90f51dc29a4
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [Z] [L] et Madame [K] [M] épouse [L] demeurant ensemble [Adresse 8] [Localité 2] représentés par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET
6253cce6bd3db21cbdd91a1b
25 août 2014
6253ca22bd3db21cbdd8a292
13 décembre 2007
Y..., sont irrecevables pour défaut d'intérêt à agir, faute de preuve que ces derniers sont bien les héritiers de Eric Y....
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