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486 résultats pour « Esteban »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c1d1e6cdc6046d47b5d9a2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le huit octobre deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, * Monsieur Esteban

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1d25dcdc6046d47b5e25c

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le huit octobre deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, * Monsieur Esteban

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205326_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner à l'Etat, sous astreinte, d'attribuer une auxiliaire de vie scolaire à l'enfant Esteban

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102576_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il résulte de l'instruction, et notamment des conclusions concordantes des expertises, qu'Esteban est né en situation d'acidose sévère, conséquence d'une hypoxémie chronique débutée, selon l'expertise

Source officielle
TJ

JLD

68683a034965b5d9df3259ce

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Me Bouchra ADDOU-ESSEBBAH - 132 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:24

CJUE

16 janvier 2019

16 janvier 2019

eljárásokban – 2201/2003/EK rendelet – 19. cikk – Perfüggőség – A 22. cikk a) pontja – A 23. cikk a) pontja – A határozatok elismerésének megtagadása a közrenddel való nyilvánvaló összeegyeztethetetlenség esetében

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-241530

Admin. suprême

15 janvier 2025

15 janvier 2025

e réunion des Délégués des Ministres)   Requête n o Affaire Date de la décision 11730/21 Daniel BĂSESCU 01/06/2023 13241/22 António Nelson PEDROSA BATISTA 31/08/2023 19812/18 Alberto FERREIRA ESTEVAM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2015937_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

B C et Mme A H, la société Crelurette, la société du Vallon et la société des 4 Epopées, représentés par Me Estellon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2020 par lequel la maire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0904DEC003047996

Admin. suprême

4 septembre 1996

4 septembre 1996

                     SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête N° 30479/96 présentée par Francisco Esteban

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:156

CJUE

13 mars 2014

13 mars 2014

tra tale Stato terzo e lo Stato membro interessato o a un accordo tra il gestore di rete nazionale di tale Stato membro ed un’analoga autorità di detto Stato terzo – Direttiva 2001/77/CE – Competenza esterna

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5315cdc6046d47e749a4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-neuf avril deux mille vingt-six où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, * Monsieur Esteban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31a05cdc6046d4710e467

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

DÉSIGNE Monsieur MARIN Esteban, en qualité de juge commissaire, Monsieur ARTZ Olivier en qualité de juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77094cdc6046d476bf94f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Madame [D] [G] [B] [R] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77240cdc6046d476c15df

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [D] [I] [N] [M] [J] [Adresse 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a774a9cdc6046d476c3fcb

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

légal: Monsieur [P] [R] [Adresse 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a01cdc6046d476c93d2

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Q] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a1bcdc6046d476c9557

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [K] [Y] [R] [M] [Adresse 2] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a37cdc6046d476c9710

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

légal: Monsieur [O] [F] [Adresse 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a53cdc6046d476c988c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [F] [C] [S] [L] [Adresse 2] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a6fcdc6046d476c9a4e

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [T] [U] [V] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quinze janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Estéban

Source officielle