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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215e
13 mars 2015
No 16 DOSSIER No 15/ 13 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 mars 2015 Fabien X...
cr
61372550cd5801467741cb1b
11 avril 1991
Justice à PARIS, le onze avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
61372552cd5801467741cc26
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01804
11 juillet 2017
Fabrice A..., le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline
6253cbbebd3db21cbdd8e25b
22 juin 2011
Fabien Michel Antoine X..., majeur protégé né le 05 Avril 1982 à SAINT-ETIENNE (42000) ...
6253ccdbbd3db21cbdd91823
19 juin 2014
Fabien et Marius X... étaient les associés, ainsi qu'à la société Bâtisseurs Corréziens, gérée par M. Fabien X....
6253ccdbbd3db21cbdd91824
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ad
1 septembre 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Fabienne BOUILLON, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Mai 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat
CHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd305d6f7f678d49110
4 juillet 2024
CONGOS, avocat au barreau de DOUAI Madame [G] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-pierre CONGOS, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 4
soc
6137225ecd580146773fc603
23 novembre 1994
Fabien X..., demeurant à Saint-Jean de Braye (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Groupe CDF Houillères du bassin
6253cbeabd3db21cbdd8e9e1
16 décembre 2011
Le 13 juillet 2011, le juge des tutelles a procédé à l'audition de Monsieur Laurent Y..., de ses frères Fabien et Jean-Claude, et de Madame B..., leur mère.
6253ccebbd3db21cbdd91b24
30 septembre 2014
Jean-Claude X... C/ UDAF DES COTES D'ARMOR M. André X... M. Fabien Y...
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007858250
25 mars 1996
Jean, XB... Alain, XX... Claude, P... Guy, Leroy XW..., Rodriguez A..., XC... Michel, Chatelier, J... Edouard, T... Jean-Yves, S... Michel, à Mme XD... Christiane, à Mlle F...
6253ccfabd3db21cbdd91e2b
7 janvier 2015
C/ Fabien Y...
63dcb52afea95005de85f18d
26 janvier 2023
FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE Madame [S] [P] née [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [Y] [I] [Adresse 1] [Localité
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88209
30 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n°: P 18-13.608 Demandeur: la société L'Artistique Caumartin Défendeur: la société Jean-Manuel Dupont acting productions et autre
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa
13 février 2007
M Fabrice AA..., Mme Y... veuve de Jean Marc AA..., dont les enfants, M Mathieu AA... et M Fabien AA..., sont intervenus ensuite à l'instance, l'EARL LA SERPENTINE, dont l'associé unique est M Fabrice
Service des référés
65a8298b228119c903226afe
11 janvier 2024
CHATELAIN PASSY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSES La société JEAN CHARPENTIER SOPAGI en sa
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00937
2 octobre 2012
dite responsable d'une perte de chance évaluée à 20 %, pour Madame Fabienne X..., de ne pas s'engager en qualité de caution, d'avoir, en conséquence, condamné la Société FUCHS LUBRIFIANT FRANCE à payer
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