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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a6cd58014677427663
31 mai 2007
d'emprisonnement ; "aux motifs que " les atteintes sexuelles consistant en des caresses sur le sexe et des masturbations pour Julie et Diane, et de plus, des caresses sur les seins, des cunnilingus et des fellations
613725f0cd58014677421aea
28 mars 2001
ses dénégations ultérieures ne résistent pas à l'examen ; "que les faits ainsi dénoncés se sont déroulés entre décembre 1988 et mars 1990 alors que A... était âgée de dix à douze ans ; que les fellations
613725cecd58014677420ab1
4 juin 1998
d'assises des Bouches-du-Rhône du chef de viol sur une mineure de 15 ans par ascendant, en l'espèce, le père ; "aux motifs qu'Aurélie précisait que son père Cyriaque X... lui avait fait pratiquer une fellation
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03874
28 juin 2016
U... jusqu'à une fellation sans éjaculation en passant par l'existence d'une pénétration vaginale, mais sans éjaculation, tout en précisant que R...
6137264fcd5801467742494b
1 octobre 2003
Christophe Y... a déclaré que Raymond X... s'était livré sur lui à des attouchements sexuels ainsi qu'à des fellations et a précisé que celui-ci lui suçait le sexe mais que lui-même s'était refusé à accomplir
61372606cd580146774225f3
18 janvier 2000
C'est ainsi par exemple, qu'il a reconnu avoir fait une fellation à B... et qu'il l'a interrompue, a-t-il précisé, lorsqu'il a senti que le mineur allait jouir.
61372531cd5801467741bbda
19 juin 1990
l'accusation de viol sur la personne de Dominique Y..., la chambre d'accusation énonce qu'il se serait livré à des actes de violence établis par un certificat médical et aurait imposé à la victime une fellation
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
(arrêt p. 106) ; que Pierre E... a été mis en cause de manière circonstanciée par Kévin, Dimitri et Jonathan I..., Amanda Y... et Aurore R... pour leur avoir imposé des caresses sexuelles, des fellations
comm
61372214cd580146773fa0cb
29 mars 1994
images dessins et autres créations artistiques, le négoce des cartes postales, diapositives objets publicitaires et articles de souvenir" et qui a déposé, le 29 octobre 1985, les marques Feeling Cim et Feelies
61372624cd58014677423439
29 janvier 2003
l'épreuve de trois ans ; "aux motifs qu'il apparaît que le prévenu s'est retrouvé seul avec sa nièce à son domicile le jour des faits ; qu'il l'a embrassé puis a tenté successivement d'obtenir une fellation
Bruno B... déposait plaintec/David X
61372561cd5801467741d321
14 novembre 1996
.; qu'il disait avoir fait l'objet d'agressions sexuelles, de fellations et de sodomisations de la part de David X..., et ce, à plusieurs reprises avant Noël 1993; que les faits avaient lieu soit dans
6137260acd580146774227c0
26 janvier 2000
secondaire alors que l'adolescente venait lui apporter un pain pour s'isoler avec elle, l'embrasser sur la bouche, lui caresser la poitrine et le sexe par-dessus ses vêtements et tenter de lui imposer une fellation
61372650cd5801467742499a
4 juin 2003
véhicule, l'homme lui disant que cela durerait cinq minutes avant de baisser son pantalon et de lui embrasser le sexe ; qu'en outre, l'homme avait sorti son sexe et lui avait demandé de lui faire une fellation
6137267dcd58014677425fc7
18 décembre 1996
M. lui aurait demandé de lui pratiquer une fellation, et que celle-ci avait résisté, et qui ne caractérise par aucun autre motif ni une véritable tentative de pénétration sexuelle, ni autre chose qu'un
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01692
11 décembre 2024
[L], alors : 1°/ que les actes de fellation qui ont été imposés à M. [L] du 1er février 2020 au 30 mai 2021 sont des actes de pénétration sur M.
613722f5cd58014677403bdf
24 février 1998
le Tribunal a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 16-B du Livre des procédures fiscales; alors, d'autre part, qu'en ne justifiant pas du grade des gendarmes Benhaban, Feyler
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408
28 mars 2018
De plus si vous lui demandez elle peut faire une fellation. Il est arrivé que certaines hôtesses refusent la fellation.
613725ddcd5801467742118e
5 septembre 2001
. et qu'il avait alerté le directeur ; qu'ils avaient convoqués B... qui admettait s'être exhibé ; qu'ils concédaient n'avoir pas porté d'intérêt au récit de Mme Z... qui n'avait pu évoquer une fellation
61372695cd58014677426be6
13 avril 2005
à caractère sexuel ; que Jessica a indiqué que son oncle lui avait mis le doigt dans le vagin en 1992 alors qu'elle avait 8 ans, ceci au domicile de ce dernier à Haguenau, qu'elle avait refusé une fellation
61372696cd58014677426c7b
5 juin 2007
relations sexuelles avec une pré-adolescente, alors âgée de 12 ans ; que ces relations sexuelles, ayant consisté en pénétrations péniennes ou digitales vaginales, auraient été accompagnées de caresses, fellations
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