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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3831
20 avril 2022
20 avril 2022
Représentée par Me Laure BENHAFESSA de la SELARL SELARL AVOCAT LAURE TIDJANI BENHAFESSA, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me BOU-OU Samira avocat au barreau de Toulouse du Cabinet CABARÉ-BOURDIER
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3839
20 avril 2022
20 avril 2022
Représentée par Me Laure BENHAFESSA de la SELARL SELARL AVOCAT LAURE TIDJANI BENHAFESSA, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me BOU-OU Samira avocat au barreau de Toulouse du Cabinet CABARÉ-BOURDIER
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69a985accdc6046d4799e4c8
15 avril 2025
15 avril 2025
C/ DEFENDERESSE * SASU CONSTRUCTION NAVALE [Localité 1], [Adresse 4], Comparaissant par Maître Florence NATIVELLE, Avocat au Barreau de Nantes, Membre de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, [Adresse 5].
Source officielle14e chambre
65336b87bb40ec8318f31ebd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence
Source officielleChambre 4-2
66ebc037b777bc8e4ad6351d
5 avril 2024
5 avril 2024
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
66adc80cd17229e482eea6a2
2 août 2024
2 août 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante et Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
634a4f2bacdcd6adff75a929
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Florence TREGUIER, présidente de chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b6fda31367c908eb677
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier deux mille vingt trois APPELANTE : Mme [N] [E] [F] [Adresse 2] Représentée par Me Florence
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00243_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
de protéger sa santé physique et mentale, en violation de l'article L. 4121-1 du code du travail, dès lors qu'il l'a laissée pendant des années dans un environnement de management pathogène et de " cabale
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
687e867141388e7853abeeef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 30 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent
Source officielleService des référés
668c2e35894f7f4d2e0a8f56
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 42] représentée par Maître Philippe MARINO de la SCP DORVALD MARINO, avocats au barreau de PARIS - #P0143 Madame [M] [E] [Adresse 27] [Localité 30] représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN
Source officielleChambre commerciale 3-1
6690c7780d808eb34e45582a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
, de cédrats, d'accessoires et d'articles pour la fête des Cabanes (Souccot), et à partir de 2012, l'organisation de séjours touristiques durant la Pâque juive.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00605_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juin 2024, la société par actions simplifiée Stereau, représentée par Me Cabanes, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031fe01bcdea13642ec0bae
23 mai 2018
23 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603206291912ae3e22cda1c1
16 mai 2018
16 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01802
18 septembre 2018
18 septembre 2018
pour Orly en LCX ; que, mieux encore, il n'a pas été contesté par les prévenus que l'espace vide devant la mention CDG figurant sur les copies des tableaux de service des pilotes et du personnel de cabine
Source officielle8ème chambre 2ème section
669022f0766d1156dbbed1fb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me PANTALONI et Me LAMI SOURZAC Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ANQUETIL, Me BIJAOUI-CATTAN, Me ZEKRI-POSTACCHINI
Source officielleChambre 1-3
63c104efbf9fd47c90a134ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL- CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Victoria CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant SAS MONNOT ENVIRONNEMENT sis [Adresse 5] assignée
Source officielle1° Chambre B
5fda6f34383403b8a28f34bd
3 juillet 2019
3 juillet 2019
au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [D] [N] née le [Date naissance 9] 1967 à [Localité 16] (04) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Florent
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bcb4709e24f13d554d4
31 août 2022
31 août 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officiellePage 8 sur 14