CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
63b91ad7b63d827c909cacd8
6 janvier 2023
FIB NC 7) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Ch. Sociale -Section B
653b5929502b828318c4e3b5
26 octobre 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
64d5cfbf9c17ddd969ec62ad
10 août 2023
[I] [D] les sommes suivantes': - 12249,25 euros brut à titre de rappels d'heures supplémentaires - 1224,92 euros brut à titre de congés payés afférents - 5460,95 euros à titre d'indemnité compensatrice
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01391
18 septembre 2013
X... pourra éventuellement bénéficier d'une prime d'un montant de 80 000 euros bruts si les objectifs annuels du service commercial sont atteints et réalisés " ; Que Frédéric X... soutient qu'à défaut
9e Chambre B
6037753c1b9315512dd03d96
20 mars 2015
C/ [T] [O] CGEA AGS DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric
Chambre 2-4 section supplémentaire
6a0ed340cdc6046d476b95a8
1 avril 2026
Vincent-Bruno Larger, juge, M. Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire de la 2-4-3 où siégeaient M.
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931de
26 avril 2016
Âgé de 25 ans, Frédéric X... n'avait jamais été incarcéré auparavant.
6253c95bbd3db21cbdd880d1
21 février 2006
EUROPULSE C/ Frédéric X... ----------------------- ARRÊT no 94 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt et un février deux mille six par Nicole ROGER, Présidente de Chambre
PCP JCP référé
669aaeb730bd4f0c3f6b3107
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT Maître Nicolas CROQUELOIS Madame [U]-[L] [W] Pour la Directrice de greffe Pôle
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000034879208
7 juin 2017
Frédéric Pacoud, maître des requêtes, - les conclusions de M. Jean Lessi, rapporteur public.
cr
6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
véhicules automobiles tant par Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André C..., (Dédé, magasinier à Socométal), Frédéric
6793332f32b173f45a7c8e0f
23 janvier 2025
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471882.20230601
1 juin 2023
Frères Marchand SARL, la SAS les Domaines Nancy, SARL Optique Saint Sébastien, SARL Boulets, SARL MCPA, la SAS Anthony, la SNC Taieb David et Carole, la SELARL Pharmacie Bloch-Collinet, SARL Joaillerie Brunner
6253cd2abd3db21cbdd92742
18 novembre 2013
Aucun enfant n'est issu de cette union mais Monsieur Frédéric X... a adopté sous la forme d'une adoption simple Luis alfonso A...
Trib. de Commerce
69e1071dcdc6046d4775fd75
3 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 03/07/2025 JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ275 Prononcé le 03/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413
16 mai 2018
Frédéric L..., domicilié [...] , 18°/ à M. Thierry M..., domicilié [...] , 19°/ à Mme Geneviève N..., domiciliée [...] , 20°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447
25 octobre 2017
Frédéric L..., domicilié [...] , 18°/ à M.
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
Frédéric YH..., demeurant ... (Nord), 33°) M. Bruno YH..., demeurant ... (Nord), 34°) M. Jean YK..., demeurant ... à Quesnoy-Sur-Deule (Nord), 35°) M.
6253cdaabd3db21cbdd9412b
12 octobre 2018
Bruno Y..., Frédéric Z...
Pôle 4 - Chambre 5
652f7906b053208318995af1
17 octobre 2023
Mai 2019 Appelantes : SA QBE EUROPE SA/NV, société anonyme de droit belge venant aux droits et obligations de la société QBE Insurance Europe Limited, SA de droit anglais, représentée par Me Frédéric
Page 8 sur 218