CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60522
30 mars 2023
Poulet-Odent, agissant au nom de la société HDI Global SE et de la société Girard Agediss, a déclaré se désister du pourvoi.
Page 8 sur 951
5e chambre Pole social
697360eccdc6046d47696d50
8 janvier 2026
Girard, et sera confirmé.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2304275_20230322
22 mars 2023
A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Philippe de Girard 1 " située au 13 rue Philippe de Girard à Paris (10ème arrondissement
soc
6079b1a79ba5988459c52e61
27 novembre 2001
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 1999) que le comité d'entreprise de la société Benoist Girard a désigné le Cabinet d'expertise société Syndex pour l'assister dans l'examen des comptes
1ère chambre
DTA_2200771_20251010
10 octobre 2025
Girard Guerrini Ledoux Taleb.
civ3
60794ce89ba5988459c4781e
12 mai 1999
X..., architecte, aujourd'hui décédé, et de la société Girard Snaf, entrepreneur ; que des désordres ayant été constatés, le syndicat des copropriétaires Joséphine a sollicité la réparation de son préjudice
CH3 divorces-contentieux
6980a8fdcdc6046d47a0c0ca
FAMILIALES JUGEMENT du 08 Janvier 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/03593 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IYKL AFFAIRE : [W] / [P] MINUTE : Copie exécutoire : Me Algida BEDJEGUELAL Maître Fabrice GIRARD
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304797_20251007
7 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Girard.
JLD CIVIL
69d69fbecdc6046d478ec1f5
8 avril 2026
] non comparant ni représenté ET : DEFENDEUR Monsieur [S] [M] né le 19 Septembre 1995 à [Localité 2] (ETHIOPIE) Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 2] comparant, assisté de Me Alexandra GIRARD
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9f
22 novembre 2007
GIRARD le 10/09/2007.
Chambre civile TGI
665abaed97d5920008107ff6
26 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 16], décision attaquée en date du 06 Mars 2024, enregistrée sous le n° 24/00041 Association BIOTOPE GRAND ANSE [Adresse 17] [Localité 11] Représentant : Me Mathieu GIRARD
CH1 Contentieux Général
68684bd24965b5d9df329178
3 juillet 2025
N° RG 24/01702 N° Portalis DBXS-W-B7I-IE2H N° minute : Copie certifiée conforme délivrée le à : - la SELARL CABINET HADRIEN PRALY - Me Isabelle CEYTE - la SELARL GIRARD & ASSOCIES
613722b7cd5801467740082d
6 novembre 1996
Chagny, conseillers, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire, M.
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008050264
23 mai 2001
GIRARD devant la commission centrale d'aide sociale est rejetée. Article 3 : M.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2124698_20221011
11 octobre 2022
l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Girard.
613723cccd5801467740e469
12 décembre 2001
Denis Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société HIG, domiciliés au siège de ladite société, ..., 3 / de la SCP Girard et Levy, ès qualités de représentant des créanciers de la société
Chambre commerciale
633fc39ae633183e2ee17cd6
5 octobre 2022
ENGEN REUNION [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE RECTIFICATION D'UNE
613721ffcd580146773f95f8
14 octobre 1993
André X..., demeurant à Roche-La-Molière (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la Société d'exploitation Girard, société
JLD
67463f29ff0e70d9427b5a46
8 octobre 2024
LA DÉTENTION Notification à : - M. le directeur du groupe hospitalier [Localité 3] - [X] [D] par transmission au directeur de l’hôpital contre signature d’un récépissé - Me Marie-astrid GIRARD
674f79b602102d8b2030ee1f
12 octobre 2024
DÉTENTION Notification à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 3] - [W] [I] par transmission au directeur de l’hôpital contre signature d’un récépissé - Me Marie-Astrid GIRARD