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580 résultats pour « Geofffroy CANIVET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Dominique Y... et Geoffroy DE Z..., agents généraux d'assurance et intermédiaires en opération de banque.

Source officielle

Page 8 sur 29

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CA

Chambre Prud'homale

6946f63b75782d5f06093e3c

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée Me Thibault GEFFROY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100286

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101114

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Geoffroy D... , domiciliés [...]                                         , 3°/ à la société CGPA, dont le siège est [...]                      , 4°/ à la société Axa banque financement, société anonyme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303512_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La requête a été communiquée à la société Sarl Catherine Geoffroy et Franck Zonca Architectes, à la société Facea, à M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d0adbbcdc6046d4711d1bb

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par ailleurs, le CABINET CONSEIL peut choisir des services additionnels à l'offre de services qu'il aura retenue.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69819665cdc6046d47b6b9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL dans une instance entre les parties suivantes : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fb6bbd03a05db96509b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ARRÊT DU 05 Juillet 2023 -------------------- N° RG 22/00746 N° Portalis DBVO-V-B7G -DBCT -------------------- SAS AGENCES CABINET [E] C/ [J] [E] ------------------

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

66fe353e91b69e88a370fb41

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

APPELANTE : Madame [S] [G] [L] née le 19 novembre 1967 à [Localité 5] de nationalité française, journaliste domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent BELOU, SELARL Cabinet

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

69cd69d7cdc6046d47c74b29

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 01er Avril 2026 DEMANDERESSE Madame [H] [Q] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emilie TADEO-ARNAUD du Cabinet

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d609aa2273490db10787f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GOIRAND, avocat au barreau de LYON, représentant le cabinet TOMASI, du barreau de LYON, [F] [C] né le 13 Février 1999 à [Localité 2] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d609da2273490db1078ff

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GOIRAND, avocat au barreau de LYON, représentant le cabinet TOMASI, du barreau de LYON, [O] [L] né le 28 Décembre 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d4

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

ENTRE : Monsieur Michel X... ... 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE Représentant : Me Geoffroy DE BAYNAST, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Madame Jacqueline Y... épouse X... ... 85800 SAINT

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfe6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre GEOFFRAY

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401330_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Geoffray ».

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00548_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

69792c7ccdc6046d47e901e8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CARS DESIGN 13 (Me Laurence SMER-GEOFFROY) C/ M.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c7428384b762e68cd6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LA MATTELIE C/ [D] [K] [X] [P] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy DEZELLUS Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bd1d53cdc6046d474f94f8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE [Localité 1] N° RG: 2024R00053 SELARL PHYSIOPLUS / SAS Paymed EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bd1ddfcdc6046d474fa12f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DE [Localité 1] N° RG: 2024R00080 SARL H M P / SDE [Localité 2] SPA EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de

Source officielle