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3 177 résultats pour « Gilbert Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a119

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Son époux, Frédéric X..., exerçait déjà l'activité de VRP multicartes depuis 1988 auprès de la société Laboratoires Gilbert, société du groupe BATTEUR.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00165

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

&Co, 315 parts à Laetitia Z..., 315 parts à Gilbert Y... et 70 parts à Hervé B....

Source officielle
CC

cr

é en cela par le comité de la direction, a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03111

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

septembre 2012, de 464,54 euros du 16 octobre 2012, de 70 euros du 20 octobre 2012, de 101,80 euros du 25 octobre 2010 ; la somme de 1 170 euros en espèces, soit au total 5 408,31 euros ; que l'examen des copies

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdd6fd4c528a11c1040261b

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Richard X... et de Monsieur Gilbert X... demeurant [...] représenté par Me Charles C... de la D...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204434_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Article 3 : Sous réserve que Me Gilbert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, celui-ci versera une somme de 1 200 euros à Me Flora Gilbert en application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f4

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

1 un mail du 5 juillet demandant à Gilbert X... d'informer les cinq collaborateurs sur le " projet de coopération avec le groupe OMICRONE " et donne une trame afin de rappeler notamment l'organisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92688

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

C/ Mme Gilberte Y...épouse Z... M. Philippe Z... Mme Nathalie A...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e6465cdc6046d47ca8bd3

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Monsieur [R] [A] né le 24 Novembre 2000 à [Localité 1] (NIGERIA) de nationalité Nigériane Centre de rétention administrative de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Jean-philippe GILBERT-GIRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5fc

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Gilbert Max Paul Y... né le 13 Octobre 1953 à APT (VAUCLUSE) ...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374682

Admin. suprême

25 juin 2007

25 juin 2007

Gilbert B et M.

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422948

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Z...d'un coup de poing à la face ; qu'à la suite de ces violences, Gilbert Z...atteint d'un hématome au niveau externe de la pommette droite avec petite plaie et douleur oculaire, subissait une incapacité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110376

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Gilbert X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gilbert X

613724f2cd58014677419ad7

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

COMPAGNIE D'ASSURANCES " LA MUTUELLE DU POITOU ", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 30 mars 1989, qui, dans une procédure suivie contre Gilbert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Camilia B..., appelantec/Michael Gilbert Simon A

6253cda5bd3db21cbdd93fca

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Michael Gilbert Simon A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Michael U..., appelantc/Géraldine Gilberte Jacqueline M

6253cdb7bd3db21cbdd94421

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Géraldine Gilberte Jacqueline M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87efc

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE QUATRE JANVIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

civ1

613720f4cd580146773efc27

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

par la Compagnie LE SECOURS, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de la Société GILBERT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2601348_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007897769

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Gilbert Y..., demeurant au "Maska" à Castera-Verduzan (32410) ; M. Pierre X..., demeurant ... ; M. Jean-Michel A..., demeurant ... ; Mme Elisabeth B..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5cd

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Gilbert X..., demeurant ... à Rillieux-La-Pape (Rhône), 2 ) de M.

Source officielle

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