YX n'a commencé à souffrir de gonalgie gauche pour le bord supérieur de la rotule qu'à la suite d'un choc direct, ainsi que l'a relevé le médecin qu'il a consulté le 2 septembre 1995 ; que, pour imputer

1.87pt; display:inline-block } .sE90F10EF { width:187.76pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 44744/08 Igor GORGAN

a : - commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que les certificats médicaux qu'il avait fournis en ce qui concerne de potentielles infirmités de gonalgies

séquelles de l'AT du 06/07/2018 à l'origine d'un hématome enkysté au regard du genou gauche avec évolution défavorable consistent en une limitation de la flexion à 110° avec flessum de 20° et des gonalgies

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 août 2024, Mme C..., représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille ;

Par une demande enregistrée le 9 août 1996, il a sollicité une pension militaire d'invalidité correspondant à des gonalgies du genou droit.

B soutient que la dépression dont il soufre est une conséquence des gonalgies. Mais d'une part, M. B écarte tout lien entre les gonalgies du genou gauche et le service.

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 avril 2024 par lequel le préfet de Vaucluse lui a interdit le retour sur le territoire français pour une durée de trois

Platillero, - et les observations de Me Gonand, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, rapporteure, - et les observations de Me Gonand, représentant le requérant, présent.

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 mars 2025 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial ; 2°) d’

C A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n°23/84/072P du 31 janvier 2023 par lequel la préfète de Vaucluse l'oblige à quitter le territoire français sans délai

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, Mme B épouse C, représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 septembre 2024 du tribunal

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Gongang, substituant Me Tcheumalieu Fansi, avocat de Mme D, qui met notamment en avant la détresse médicale de l'enfant A B ; - et les observations

En ce qui concerne l'infirmité " gonalgies et gonarthroses bilatérales du genou " : 7.

Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à [E] [L] [9] le EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [L], employé par la société [24] sur la chaîne d’assemblage, a déclaré le 27 juillet 2018 être atteint d'une gonalgie

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 juin 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre

d'un état préexistant et d'une pathologie indépendante évoluant pour son propre compte, l'intéressée ayant présenté des douleurs au genou droit en 2014, puis des affections au rachis lombaire et des gonalgies

s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .sFBC99493 { font-style:italic } Interim Resolution CM/ResDH(2009)74 [1] Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Gongadze

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler la décision du 21 janvier 2025 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial.