à Varennes-lès-Mâcon et l'autoroute A 40 à Replonges, et du barreau routier entre la RD 1079 (diffuseur de Replonges) et la RD 933 (demi-diffuseur A 406), sur le territoire des communes de Crottet, Grièges

GEFFROY, Greffier présent lors des débats, et de Mme GUILLARD, Greggier présent lors du délibéré ; Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

VALLE LEZIER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Carine PRAT de la SELARL EFFICIA, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant et par Maître Marc PANTALONI de l’AARPI CABINET PANTALONI GREINER

Juin 2011 Appel contre une décision du Juge des tutelles du Tribunal d'Instance de SAINT-ETIENNE RG 09. a. 00213 du 21 avril 2010 APPELANTE : Mme Danielle X... épouse Y... ... 01290 GRIEGES

La Défense, 8 / de la société Finaref - Mistral, dont le siège est ..., 9 / de la société Franfinance GREG, dont le siège est ..., 10 / de la société Cofidis, société anonyme, dont le siège est

le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que par acte reçu le 11 mai 1989 par Mme X..., notaire, les consorts Y... se sont engagés à acquérir les mille parts sociales de la société Le Greg

seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille de Caen ou moellon appareillé avec enduit " pierre vue ") doivent recevoir un enduit de finition gratté fin, de teinte grège

BP. 40, à Dieppe (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 ) de Mme Françoise B... née Simon, demeurant ..., à Grèges

cassation d'un arrêt rendu le 24 août 1995 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Franfinance Crédit, société anonyme, venant aux droits de la société Greg

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 9 avril 2025,M.

B A, représenté par Me Greiner, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel la préfète de l'Oise lui

FOUCHARD, Conseiller, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Gilles BALAY, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Philippe GREINER

Lorsque l'exploitation constate cet oubli, elle vous contacte alors que vous êtes à GRIEGES afin de revenir au dépôt reprendre votre chargement.

X... a commandé à la société DSPP Fichet l'installation d'un système d'alarme sur sa propriété et, pour financer cette commande, a accepté l'offre d'un crédit de 62 000 francs proposé par la société Greg

(Tarn-et-Garonne), 3 ) de la GREG - Franfinance, dont le siège est .... 2006, à Toulouse (Haute-Garonne), 4 ) de la CIL, dont le siège est ...

Gérard X..., demeurant ... à Grèges, 76370 Neuville-lès-Dieppe, 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Jean-Yves Z..., demeurant ..., 4°/ de M.

Philippe Greiner, conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 8 octobre 2025,M.

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 29 novembre 2022, M.

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 09 octobre 2024, en présence de Mme [J], stagiaire avocate, M.

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2024, M.