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840 résultats pour « Grignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf67f31ecb9d932752b0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

MANUELLE GAUTRAND ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 4] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane GERNIGON, Me Aurélie GRENARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65a192040ddb77892695c4f2

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

SCHINDLER [Adresse 17] [Localité 28] défaillante non constituée SAS SAGA PLUS [Adresse 6] [Localité 32] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente

Source officielle
CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de S.C.I. SEON, appelantec/S.A

66bd9a021329d1cb8b24adea

Appel

14 août 2024

14 août 2024

CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE MERIDIONALE Représentant : Me Michèle GRUGNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-56

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }        In the case of Grignano

Source officielle
CA

1ère Chambre

60344e79a2e35b3ea77505f2

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

SARL CUBANA CAFE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD, avocat au barreau de RENNES SCI DE LA PERINIERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

61624a72a68110eae5b68f35

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

6] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP LOZAC'MEUR/GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDIS SON/GRENARD, avocat au barreau de RENNES Madame [P] [O] épouse [U] née le [Date naissance

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034993510aec685c62113c5

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD, avocat au barreau de RENNES Monsieur [M] [M] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 3]

Source officielle
CC

soc

61372198cd580146773f5174

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Jean D..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), La Grognarde, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille, substitué

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849127e41137cbf9fc837a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître GRIGNARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65020596c9bad004f440

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Adresse 2], représenté par son syndic, la société AGENCE ARAGO SAS Monsieur [E] [H] défaillants non constitués Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513446_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de l’arrêté du 4 août 2025 du maire de la commune de Grignan

Source officielle
CA

1ère Chambre

603683c7cced0527001a1265

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

par Me Aurélie GRENARD de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD, avocat au barreau de RENNES Monsieur [O] [D] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 3] (44) [Adresse 2]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1902849_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

A soutient avoir été exposé pendant plusieurs années à l'amiante dans le cadre de son activité professionnelle au sein de la la société des établissements groignard et de la société provençale des ateliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91866

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Eric X... né le 15 Mars 1971 à LA GUERCHE DE BRETAGNE (35130) ... 35130 RANNEE Représenté par Me Sonia LEVREL substituant ME Aurélie GRENARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de procédure civile. - Signée par Madame Nadja Grenard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88781

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

. [****] APPELANTS : Monsieur Michel X... 13 rue de la Perrière 44810 HERIC représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Dominique GROGNARD, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cb

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Me Odile BLANDINO la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9be

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Catherine LISON-CROZE la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE SCP GROGNARD LEPAGE COPIES le 6 mars 2008 à Lydia X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f43735cdc6046d472d186a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [X] [R] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL VERNADE GRIGNARD

SIREN 520730425GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

10/09/2026

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Dépôts des comptes

Parc Eolien de la Vallée des Grignards

SIREN 841336241GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

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Dépôts des comptes

GRIGNARD SERVICES

SIREN 445368970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

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Dépôts des comptes

GRIGNARD PAYSAGES

SIREN 501849392GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

IMMO GRIGNARD

SIREN 788985455GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

25/01/2026

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